Le programme de qualité est conçu pour surveiller et contrôler les menaces liées à la qualité des aliments et fonctionne mieux pour les sites qui ont déjà mis en œuvre un plan de salubrité alimentaire réussi et robuste. Ce programme peut être mis en œuvre en tandem avec un plan de salubrité alimentaire existant ou comme un audit autonome.
https://schema.org Certification Code de qualité, Édition 10 Le programme de qualité est conçu pour surveiller et contrôler les menaces liées à la qualité des aliments et fonctionne mieux pour les sites qui ont déjà mis en œuvre un plan de salubrité alimentaire réussi et robuste. Ce programme peut être mis en œuvre en tandem avec un plan de salubrité alimentaire existant ou comme un audit autonome. https://www.sqfi.com/images/sqfilibraries/edition-10-images/code-10-module-covers/sqf-code-covers-for-website-1900x1900-quality.png?sfvrsn=e4a85ce5_9 Organization SQFI (Safe Quality Food Institute) https://www.sqfi.com FQ 00 - Qualité DefinedTermSet Partie A : Mise en œuvre et maintien du code de qualité SQF DefinedTerm A1 Le Safe Quality Food Institute (SQFI) publie une série de codes de salubrité alimentaire et de qualité reconnus mondialement qui couvrent tous les aspects de la chaîne d'approvisionnement alimentaire, de la production primaire jusqu'au détail et le service alimentaire. Toutes les normes sont disponibles gratuitement sur www.sqfi.com.Avant d'entreprendre le parcours SQF, les sites sont encouragés à télécharger et à examiner le code SQF qui correspond le mieux à leurs besoins. DefinedTerm A2 Obtenir et maintenir l'attestation de qualité SQF DefinedTerm Introduction Le Code de qualité SQF s'appuie sur les éléments du système définis dans les divers Codes de salubrité alimentaire SQF. Les sites cherchant à obtenir l'attestation au Code de qualité SQF doivent être certifiés au Code de salubrité alimentaire SQF applicable à leur secteur industriel. Le Code de qualité SQF ne s'applique pas aux sites certifiés au Code de salubrité alimentaire SQF : Retail ou au Code de salubrité alimentaire SQF : le service alimentaire.L'Édition 10 du Code de qualité SQF peut également être appliquée comme attestation de qualité des aliments à tout site de fabrication ou de stockage d'aliments ou de fourrage certifié à un programme de certification reconnu par le GFSI, à toute norme techniquement équivalente au GFSI ou à une autre norme de gestion de la salubrité alimentaire (FSMS) incluant l'attestation HACCP ou ISO 22000:2018.Le Code de qualité SQF établit les exigences d'implantation, de maintenance et techniques pour les sites cherchant à appliquer les principes de gestion de la qualité à leurs opérations.La Partie A (cette partie) décrit le processus qu'un site doit suivre pour implanter et maintenir l'attestation au Code de qualité SQF.La Partie B est la norme vérifiable. Elle détaille les éléments de qualité SQF qui doivent être respectés pour obtenir l'attestation.Le personnel d'un site occupant un rôle de haute direction du site ou technique responsable de l'implantation des exigences du Code de qualité SQF pertinent peut apprendre comment démarrer et implanter leur système SQF de plusieurs façons.SQFI propose un cours de formation pour l'implantation des systèmes de qualité SQF en ligne, accessible sur www.sqfi.com. C'est un outil d'éducation en ligne où vous pouvez vous inscrire et compléter la formation aux systèmes de qualité SQF à votre rythme.Un cours de formation pour l'implantation des systèmes de qualité SQF est disponible via le réseau de centres de formation agréés de SQFI. Les détails sur les centres de formation et les pays dans lesquels ils opèrent sont disponibles sur www.sqfi.com.Les individus peuvent se familiariser avec le Code de qualité SQF en téléchargeant le Code gratuitement sur www.sqfi.com.Bien que facultatif, il est recommandé d'utiliser les services d'un consultant SQF enregistré lors de la première implantation d'un système SQF. Tous les consultants SQF sont enregistrés par SQFI pour travailler dans des catégories de secteur alimentaire spécifiques (FSC) et sont listés dans le répertoire SQF, indiquant les FSC dans lesquels ils sont enregistrés.Des documents d'orientation sont disponibles pour certains sujets du Code SQF sur www.sqfi.com. Ces documents peuvent aider le site à interpréter les exigences des Codes SQF et à documenter et implanter un système SQF. Les documents sont développés avec l'aide d'experts techniques du secteur alimentaire. Les documents d'orientation sont disponibles pour aider, mais ne sont pas des documents vérifiables. Lorsqu'il y a une divergence entre le document d'orientation et le Code pertinent, le Code SQF prévaut. DefinedTerm A2:1 Base de données d'évaluation SQFILes sites sont tenus de s'inscrire dans la base de données d'évaluation SQFI sur www.sqfi.com avant la date de leur audit et avant que tout audit ne soit initié. Au moment de l'inscription, des frais doivent être payés (voir l'échelle des frais publiée sur www.sqfi.com). Si le site ne maintient pas une inscription annuelle, le certificat du site sera invalide jusqu'à ce que le site soit inscrit dans la base de données d'évaluation SQFI.Les sites cherchant une attestation de qualité SQF en complément d'une autre attestation de gestion de la salubrité alimentaire doivent s'inscrire pour les deux. DefinedTerm A2:2 Praticien en qualité SQFLe code de qualité SQF exige que chaque site certifié ait un praticien principal en qualité SQF dûment qualifié et un praticien substitut pour superviser le développement, la mise en œuvre, l'examen et la maintenance du système de qualité SQF. Les exigences pour un praticien en qualité SQF et un praticien substitut sont décrites dans les éléments du système, Partie B : 2.1 Engagement de la direction. Le site peut choisir d'avoir des praticiens supplémentaires pour répondre aux exigences des quarts de travail et des opérations.Les praticiens SQF peuvent choisir volontairement d'obtenir la certification de praticien SQF certifié. Cette certification évalue les compétences des praticiens et démontre davantage la capacité à mettre en œuvre, maintenir et améliorer continuellement un système de salubrité alimentaire SQF. DefinedTerm A2:3 FormationLes praticiens de la qualité SQF doivent démontrer leur connaissance du code SQF, y compris la mise en œuvre et le maintien des exigences. La formation requise pour les praticiens SQF et autres personnels pertinents est définie dans le code SQF, Partie B.Un cours de formation Mise en œuvre des systèmes de qualité SQF est disponible en ligne et via le réseau SQFI de centres de formation agréés. Ce cours de formation est fortement recommandé mais non obligatoire pour les praticiens de la qualité SQF. Une formation dans d'autres disciplines de l'industrie alimentaire, comme l'audit interne, est encouragée et aidera à préparer le site pour la mise en œuvre de son système de qualité SQF. Les centres de formation agréés SQF peuvent fournir des détails sur les autres cours de formation qu'ils offrent. Les détails des cours de formation sont disponibles sur www.sqfi.com. DefinedTerm A2:4 Portée de l'attestationAvant de mettre en œuvre le code de qualité SQF, le site doit déterminer la portée de l'attestation : les locaux, produits et processus du site à inclure dans votre système de qualité SQF.La portée de l'attestation détermine quels éléments du code de qualité SQF doivent être documentés et mis en œuvre et seront audités. La portée doit être convenue entre le site et l'organisme de certification avant l'audit initial d'attestation et ne peut être modifiée pendant ou immédiatement après un audit d'attestation ou de réattestation pour les exigences relatives à la modification de la portée de l'attestation.Pour les sites certifiés selon l'un des codes de salubrité alimentaire SQF, la portée de l'attestation est la même que celle de la certification du site au code de salubrité alimentaire SQF. Toute exclusion convenue (voir Partie A2:5) de la certification de salubrité alimentaire est également exclue de l'attestation de qualité et la portée de l'attestation de qualité ne peut être étendue ou modifiée par rapport à la certification de salubrité alimentaire.Pour les sites certifiés selon un autre FSMS, la portée de l'attestation doit être clairement identifiée et convenue par l'organisme de certification avant l'audit initial d'attestation de qualité, et doit inclure :Le site. L'attestation de qualité SQF est spécifique au site. L'ensemble du site, y compris tous les locaux, bâtiments de soutien, silos, réservoirs, quais de chargement et de déchargement, et terrains extérieurs, sont identifiés et inclus dans la portée de l'attestation. Si des activités sont menées dans différents locaux mais sont supervisées par la même direction principale, opérationnelle et technique et sont couvertes par un seul système de qualité SQF, le site peut être étendu pour inclure ces locaux.Les produits et processus. L'attestation de qualité SQF est spécifique au produit. Dans chaque FSC applicable, le site devra identifier les produits et processus inclus dans le système SQF. La fabrication et la qualité de tous les produits listés seront auditées pour conformité au code de qualité SQF et seront listées sur le certificat de qualité à moins que vous ne demandiez une exclusion (voir Partie A, A2:5).Modifications de la portée de l'attestationSi de nouvelles catégories de secteur alimentaire ou de nouveaux produits sont ajoutés à la portée de l'attestation, la portée de son attestation de qualité change également.Si le changement de portée est un nouveau processus ou un changement majeur à un processus existant, une nouvelle ligne de produit, ou un changement significatif de personnel, d'équipement, de matières premières, de matériaux d'emballage ou d'ingrédients, l'organisme de certification doit être informé par écrit. L'organisme de certification doit examiner le processus ou produit(s) supplémentaire(s) et déterminer si un nouveau certificat peut être délivré. Sinon, l'organisme de certification doit informer le site par écrit.Un audit pour une expansion de la portée ne change pas la date de réattestation ni la date d'expiration du certificat. Lorsqu'un nouveau certificat est délivré, la date de l'audit de réattestation et la date d'expiration du certificat restent les mêmes que sur le certificat original.Lorsque la portée de l'attestation a été modifiée, l'organisme de certification apporte les modifications appropriées à la portée de votre dossier de site dans la base de données d'évaluation SQFI.Si la demande est reçue dans les trente (30) jours précédant la fenêtre d'audit de réattestation, l'organisme de certification peut reporter l'extension de la portée à l'audit de réattestation à venir et vous en informer en conséquence. Aucun nouveau certificat n'est délivré avant un audit de réattestation réussi. DefinedTerm A2:5 Exclusions de portéeSi le site souhaite exclure des produits, des processus ou une partie des locaux de la portée de l'attestation, la demande d'exclusion doit être soumise à l'organisme de certification par écrit avant l'audit de certification, en détaillant la raison de l'exclusion. Les exclusions qui s'appliquent à l'attestation de salubrité alimentaire SQF s'appliquent également à l'attestation de qualité SQF. Le site doit être en mesure de démontrer que ces exclusions ne causent pas de risque pour la salubrité alimentaire des produits certifiés.Les exclusions ne peuvent pas être accordées pour l'ensemble des locaux ou pour les processus impliqués dans la production, la transformation et le stockage des produits certifiés.Si approuvé par l'organisme de certification, les exclusions sont listées dans la description du site sur la SQFI Assessment Database, dans les rapports d'audit et sur le certificat d'audit. Les produits exclus et les parties du site ne peuvent pas être promus comme étant couverts par l'attestation SQF. Les cas où la promotion d'éléments exclus est identifiée et prouvée entraîneront le retrait immédiat de l'attestation SQF.Les sites qui ont obtenu une exclusion auront "Exclusions" indiqué sur le certificat, avec la liste complète des produits ou processus exclus figurant sur le rapport d'audit. DefinedTerm A2:6 Documenter le système SQFLes éléments du système SQF (Module 2) du code de qualité SQF doivent être documentés. Cela nécessite de préparer des politiques, des procédures, des instructions de travail et des spécifications qui répondent aux éléments du code dans ces modules. En d'autres termes, « Dites ce que vous faites. » DefinedTerm A2:7 Mettre en œuvre le système SQFUne fois que le système SQF est documenté dans des politiques, procédures, instructions de travail, spécifications et autres documents et dossiers connexes, il doit être mis en œuvre. Cela inclut de s'assurer que toutes les procédures documentées sont suivies et que des dossiers sont tenus pour démontrer la conformité avec le code de qualité SQF. En d'autres termes, « Faites ce que vous dites. »Pour les audits initiaux et lorsqu'un audit de recertification a lieu lors d'un changement d'édition, SQFI recommande qu'un minimum de quatre-vingt-dix (90) jours de dossiers, y compris toutes les activités qui doivent être effectuées au moins annuellement, soient disponibles avant qu'un audit de site ne soit effectué. L'organisme de certification peut exiger des exigences supplémentaires en matière de dossiers en rapport avec la portée du site. DefinedTerm A2:8 Clauses auditablesTous les éléments du code seront audités. Ces clauses doivent être documentées, mises en œuvre et auditées pour qu’un site obtienne l’attestation SQF. Tous les éléments ne sont pas applicables et peuvent être signalés comme non applicables (NA) ou impliquer des contrôles alternatifs, uniquement lorsqu'une justification et/ou une évaluation des risques est disponible lors de l’audit. Le non-respect d’un élément entraîne une non-conformité.Il n’y a pas d’éléments obligatoires dans le code de qualité SQF. Les éléments obligatoires qui s’appliquent dans les codes de salubrité alimentaire SQF sont mis en œuvre et audités uniquement s’ils sont applicables dans le code de qualité SQF. DefinedTerm A2:9 Organismes de certification SQFLes organismes de certification SQF sont autorisés par SQFI à réaliser des audits SQF et à délivrer des certificats SQF. Une liste des organismes de certification agréés qui opèrent dans la région ou le pays du site est disponible sur www.sqfi.com et dans la Base de données d'évaluation SQFI. SQFI recommande que le même organisme de certification qui a fourni l'attestation au code de salubrité alimentaire SQF (ou toute autre attestation de gestion de la salubrité alimentaire, le cas échéant) soit également engagé pour certifier le code de qualité SQF. Les organismes de certification agréés par SQFI sont accrédités selon la norme internationale ISO/IEC 17065:2012 (ou les versions ultérieures, le cas échéant) et font l'objet d'évaluations annuelles de leurs activités de certification par des organismes d'accréditation agréés par SQFI. Le site doit avoir un accord avec un organisme de certification en place, définissant les services d'attestation SQF convenus à fournir et doit inclure :La portée de l'attestation (voir A2:4), y compris les exclusions approuvées (voir A2:5);La durée prévue de l'audit et les exigences de rapport;La structure tarifaire de l'organisme de certification inclut les coûts d'audit, le temps de déplacement et les frais, les coûts de rédaction de rapports, les coûts annexes, et les coûts pour la clôture des non-conformités;Les conditions sous lesquelles le certificat de qualité SQF est délivré, retiré ou suspendu;Le processus d'appels et de plaintes de l'organisme de certification; etLa disponibilité d'auditeurs enregistrés de qualité SQF. Changer d'organisme de certificationLe site certifié SQF peut changer pour un autre organisme de certification agréé SQF :Après que le certificat a été délivré;Après la clôture de toutes les non-conformités en suspens;Avant le début de la prochaine fenêtre d'audit du site; etL'attestation est en règle (c'est-à-dire non suspendue, non menacée de suspension ou de retrait ou en attente d'un audit de surveillance). Un site peut changer d'organismes de certification uniquement après la réalisation de l'audit de surveillance ou par approbation écrite de la conformité SQF (compliance@sqfi.com). Lorsqu'un site change d'organismes de certification, le certificat délivré par l'organisme de certification précédent reste valide jusqu'à la date d'expiration prévue. Le numéro d'attestation et la date de réattestation sont transférés avec le site au nouvel organisme de certification. Le nouvel organisme de certification est tenu de procéder à un examen de l'attestation du site avant que le transfert ne soit complété pour :Confirmer que le certificat est actuel, valide et se rapporte au système de qualité SQF tel que certifié;Confirmer que le site relève du champ d'accréditation du nouvel organisme de certification;Confirmer que toutes les plaintes reçues sont traitées;Examiner l'historique des audits du site, y compris les rapports d'audit passés et les non-conformités non résolues, pour satisfaire le nouvel organisme de certification; etS'assurer que l'utilisation du Sceau de qualité SQF, le cas échéant, est conforme aux exigences des règles d'utilisation du Sceau de qualité. Les sites sont tenus de mettre à disposition du nouvel organisme de certification le dernier rapport d'audit de réattestation et le rapport d'audit de surveillance (le cas échéant). DefinedTerm A2:10 L'équipe d'audit de qualité SQFL'auditeur de qualité SQF est sélectionné par l'organisme de certification. L'organisme de certification doit informer le site du nom de l'auditeur et, sauf lorsqu'il est prévu conjointement avec un audit de salubrité alimentaire non annoncé, la date et l'heure de l'audit SQF sont programmées.L'auditeur doit être employé par ou sous contrat avec l'organisme de certification et être enregistré auprès de SQFI en tant qu'auditeur de qualité. L'enregistrement de l'auditeur est disponible à www.sqfi.com.L'organisme de certification est tenu de s'assurer qu'aucun auditeur de qualité SQF ne réalise des audits du même site pendant plus de trois (3) cycles d'attestation consécutifs. Un auditeur SQF ne peut pas auditer un site où il a participé à un rôle de consultant ou a un conflit d'intérêts avec quiconque sur le site au cours des deux (2) dernières années. Le site peut refuser le service d'un auditeur de qualité SQF si le site peut démontrer que l'auditeur a un conflit d'intérêts, ou pour d'autres raisons valides. Dans de telles circonstances, le site doit exposer les raisons par écrit à l'organisme de certification. DefinedTerm A2:11 L'Audit d'Attestation de QualitéUn audit SQF du Code de Qualité SQF est une évaluation par un auditeur de qualité SQF qualifié et enregistré (ou une équipe d'audit) pour s'assurer que la documentation (voir A2:6) est conforme au Code de Qualité SQF et que les pratiques de direction et de qualité connexes (voir A2:7) sont effectuées conformément à cette documentation. La portée de l'attestation (voir A2:4) ne peut être modifiée après le début de l'audit.L'auditeur effectuera un audit basé sur le processus en utilisant une approche d'audit vertical pour retracer le(s) produit(s) ciblé(s) à travers le processus de fabrication et former la base pour examiner toutes les politiques, procédures, Procédures Opératoires Normalisées (SOPs)/Instructions de Travail (WI), dossiers et autres documents liés au Système de Qualité.Pour obtenir et maintenir l'attestation de qualité SQF, le site doit obtenir et maintenir une attestation au Code de Salubrité Alimentaire SQF ou à une autre norme de gestion de la salubrité alimentaire applicable, s'assurer que les audits de surveillance de qualité et/ou de ré-attestation de qualité se déroulent dans le délai requis, et s'assurer que toutes les déviations de qualité sont corrigées dans le délai spécifié.Les Audits de Ré-attestation sont effectués dans les trente (30) jours civils de part et d'autre de l'anniversaire du dernier jour de l'audit d'attestation initiale. Ces audits sont effectués pour vérifier l'efficacité continue du Système de Qualité SQF du site.Une partie de chaque audit, à l'exception des audits non annoncés (voir A2:13), peut être effectuée à distance en utilisant les technologies de l'information et de la communication (TIC). Au moins la moitié de la durée allouée à l'audit doit être effectuée sur le site par l'auditeur. Les activités à distance ne peuvent être effectuées que par accord entre le site et l'Organisme de Certification et dépendent de la capacité TIC et des exigences de sécurité de l'information. Les parties hors site et sur site sont effectuées à un moment convenu entre le site et l'Organisme de Certification, avec la partie sur site uniquement lorsque les principaux processus sont en cours de fonctionnement.Lorsque l'audit de qualité est effectué indépendamment de l'audit de salubrité alimentaire et que l'auditeur identifie un problème significatif de salubrité alimentaire, l'auditeur est tenu de signaler la constatation de salubrité alimentaire dans le rapport d'audit sous « recommandation de l'auditeur » et de notifier l'Organisme de Certification pour une éventuelle action de suivi. DefinedTerm A2:12 Durée de l'auditLa durée de l'audit varie selon l'option d'audit de certification sélectionnée (c'est-à-dire une extension de l'audit de salubrité alimentaire, ou un audit distinct et autonome (voir A2:11).L'organisme de certification détermine la durée de l'audit et avise le site par écrit avec une estimation du temps nécessaire pour compléter l'audit de certification. La durée de l'audit doit être suffisante pour que les auditeurs puissent :Observer les processus et les comportements des employés tout au long de l'inspection;Auditer tous les processus couverts par la certification;Mener des entrevues avec le personnel de divers quarts et postes;Suivre les écarts au fur et à mesure qu'ils se produisent, en assurant une bonne direction et des actions correctives; etExaminer et analyser les dossiers en profondeur pour faire des évaluations éclairées.À titre indicatif, le SQFI s'attend à ce qu'un audit de certification selon le code de qualité SQF, combiné à un audit de certification selon le code de salubrité alimentaire SQF, ajoute un minimum d'une demi-journée, tandis qu'un audit de certification de qualité autonome sera d'au moins une journée. DefinedTerm A2:13 Audits non annoncésIl n'y a pas d'exigence spécifique pour un audit non annoncé du code SQF de qualité.Lorsqu'un site choisit d'incorporer son audit de qualité avec son audit de salubrité alimentaire SQF, ou une autre norme de direction de la salubrité alimentaire, l'audit de qualité est non annoncé lorsqu'il est aligné avec un audit de salubrité alimentaire non annoncé. DefinedTerm A2:14 Audits CorporatifsSi le site fait partie d'une plus grande corporation et que certaines fonctions de qualité sont effectuées dans un siège social distinct (par exemple, un bureau qui ne traite pas ou ne manipule pas de produits), un audit corporatif optionnel des éléments du Code de qualité gérés par ce bureau peut être effectué. La décision de réaliser un audit corporatif distinct est prise par accord entre l'organisme de certification et la corporation. Le siège social devrait communiquer cela aux sites certifiés SQF qu'ils soutiennent.La partie de l'audit corporatif peut être effectuée à distance en utilisant les TIC. Toutes les non-conformités corporatives identifiées doivent être résolues avant que les audits des sites associés ne soient réalisés. Toute non-conformité ouverte qui n'est pas résolue est attribuée au(x) site(s). Lors de l'audit du site, l'auditeur de qualité SQF audite l'application de la mise en œuvre des politiques et procédures gérées au niveau corporatif au niveau du site, selon la portée de l'attestation. Tous les éléments applicables du Code de qualité SQF sont audités à chaque site, indépendamment des résultats de l'audit corporatif. DefinedTerm A2:15 Langue utilisée pendant l'auditL'organisme de certification s'assure que l'auditeur qualité SQF communique de manière compétente dans la langue parlée et écrite du site. Un traducteur est fourni par l'organisme de certification avec la connaissance des termes techniques utilisés dans l'audit, est indépendant du site et n'a aucun conflit d'intérêts. Le site doit être informé de toute augmentation de la durée de l'audit et du coût associés à l'utilisation d'un traducteur. En cas de conflit, la version anglaise du SQF Food Safety Code prévaut. DefinedTerm A2:16 Réalisation de l'AuditLe ou les auditeurs de qualité SQF utiliseront un exercice d'audit vertical pour examiner la documentation et l'efficacité du Système de Qualité SQF mis en œuvre. L'auditeur(s) recueille des preuves de conformité ou de déviations pour tous les éléments applicables du Code SQF en examinant la documentation, y compris les politiques, procédures, spécifications et dossiers; en interviewant le personnel clé; et en observant l'état du site, les activités opérationnelles et les activités de nettoyage.L'auditeur examinera l'ensemble du site, y compris l'intérieur et l'extérieur des bâtiments et les produits représentatifs, indépendamment de la portée de l'attestation et des exclusions convenues. L'audit du site comprend un examen de tous les quarts opérationnels et de nettoyage et des inspections pré-opérationnelles, le cas échéant.Lorsque des méthodes d'audit à distance par TIC sont utilisées, SQFI s'attend à ce que l'auditeur consacre quatre-vingts (80)% du temps d'audit sur site à faire des observations et à mener des entrevues. DefinedTerm A2:17 DéviationsLors de chaque audit, le ou les auditeurs de la qualité SQF informeront le site du nombre de déviations, y compris l'élément de code associé et la description pour chacune.Les déviations par rapport au SQF Quality Code sont classées comme suit :Une déviation mineure de qualité est une omission ou une déficience dans le système de qualité qui produit des conditions insatisfaisantes qui, si elles ne sont pas corrigées, peuvent mener à une menace pour la qualité mais ne sont pas susceptibles de provoquer une défaillance d'un élément du système.Une déviation majeure de qualité est une omission ou une déficience dans le système de qualité produisant des conditions insatisfaisantes qui présentent une menace significative pour la qualité et sont susceptibles de provoquer une défaillance d'un élément du système.Aucune déviation critique n'est soulevée lors d'un audit du SQF Quality Code. DefinedTerm A2:18 Score d'AuditAucun score ou évaluation n'est attribué pour les audits du système de qualité SQF. Le score et les évaluations qui s'appliquent aux audits d'attestation de salubrité alimentaire SQF ne s'étendent pas à l'audit d'attestation du code de qualité SQF, même si l'audit du système de qualité est réalisé comme une extension de l'audit de salubrité alimentaire. DefinedTerm A2:19 Processus de révision du rapport d'auditÀ la fin de l'audit du site, le rapport d'audit est à l'état de brouillon. Les preuves d'audit sont considérées comme la recommandation de l'auditeur jusqu'à ce qu'elles soient examinées et approuvées par la personne autorisée de l'organisme de certification pour le contenu technique et l'application du code SQF de la qualité. SQFI exige :L'auditeur de la qualité SQF doit rendre compte de tous les éléments applicables (voir A2:8) comme conformes ou non conformes avant que le rapport d'audit de la qualité SQF puisse être soumis.L'auditeur de la qualité SQF doit signaler toutes les déviations au site avant la clôture de l'audit du site sous forme écrite.Les déviations (voir A2:17) identifiées lors de l'audit du site doivent être décrites avec précision dans le rapport d'audit de la qualité SQF, y compris l'élément du code SQF de la qualité et la preuve de la déviation.Le rapport d'audit provisoire est complété par l'auditeur de la qualité SQF et fourni à l'organisme de certification pour révision technique.L'organisme de certification examine et approuve les preuves d'audit et rend le rapport disponible au site dans les dix (10) jours civils suivant le dernier jour de l'audit. DefinedTerm A2:20 Actions CorrectivesToutes les déviations mineures et majeures doivent être corrigées par des actions correctives qui éliminent la cause profonde et préviennent la récurrence. Une preuve documentée de l'analyse de la cause profonde et des actions correctives doit être soumise à l'organisme de certification. L’auditeur qualité SQF, ou le représentant de l'organisme de certification, vérifiera que la réponse traite adéquatement les déviations en temps opportun.Toutes les actions correctives doivent être approuvées par l’auditeur, ou le représentant de l'organisme de certification, et clôturées dans la SQFI Assessment Database dans les quarante (40) jours calendaires suivant la fin de l’audit du site. Le défaut de fournir une analyse de la cause profonde, de soumettre des actions correctives ou d'obtenir la vérification de l’auditeur dans ce délai entraînera l’inéligibilité du site à l’attestation (voir A2:27).Des extensions peuvent être accordées pour des déviations mineures ou majeures par l'organisme de certification sur demande lorsque :Aucune menace immédiate n'est identifiée pour la qualité du produit et des contrôles temporaires sont en place;Les actions correctives impliquent des changements structurels;Affectées par des contraintes saisonnières; ouNécessitent des installations à long délai.Dans tous les cas, le site doit fournir une justification pour l’extension et des contrôles intérimaires qui atténuent les risques pour la qualité du produit. Les déviations doivent être marquées comme clôturées avec extension dans la base de données dans le délai de 40 jours. L’auditeur documentera la justification de l’extension, les mesures de contrôle des risques et la date d'achèvement convenue.Lorsqu'il y a une déviation répétée par rapport à l’audit précédent, l’auditeur, à sa discrétion, peut assigner des non-conformités supplémentaires en vertu de la clause d'action corrective et préventive. DefinedTerm A2:21 Octroi de l'attestation de qualitéL'organisme de certification prend la décision d'attestation en se basant sur les preuves de conformité et de non-conformité aux exigences, l'efficacité de la clôture des écarts et la recommandation de l'auditeur qualité SQF. Bien que SQFI fournisse des directives sur l'attestation, l'organisme de certification est responsable de décider si l'attestation est justifiée et accordée, en fonction des preuves objectives fournies par l'auditeur qualité SQF.Toute décision d'attestation prise en dehors du cadre de cette clause oblige l'organisme de certification à fournir une justification écrite à SQFI. Le rapport final d'audit avec les actions correctives complétées et approuvées est mis à la disposition du site. Le rapport d'audit qualité SQF est la propriété du site et ne peut être distribué à d'autres parties sans la permission du site.L'attestation du système de qualité SQF est accordée aux sites lorsque toutes les déviations de qualité sont clôturées dans le délai requis. L'organisme de certification prend la décision d'attestation au plus tard cinquante (50) jours civils après le dernier jour de l'audit du site. Une fois l'attestation SQF accordée, SQFI émet un numéro d'identification SQFI unique (SIN), spécifique à ce site. Le SIN s'applique à leur attestation de salubrité alimentaire et de qualité SQF et reste avec ce site tant qu'ils détiennent leur attestation SQF.Les sites certifiés selon une autre norme de gestion de la salubrité alimentaire et qui répondent aux exigences du code de qualité SQF se voient attribuer un nouveau SIN par leur organisme de certification. DefinedTerm A2:22 Problème de certificat de qualitéDans les cinq (5) jours civils suivant l'octroi de l'attestation, l'organisme de certification fournira au site une copie électronique et/ou papier du certificat. Le certificat est valide pendant soixante-quinze (75) jours au-delà de l'anniversaire de la date de l'audit initial d'attestation. Les informations sur le site certifié sont publiées sur www.sqfi.com. Le certificat reste la propriété de l'organisme de certification et dans un format approuvé par SQFI. Il doit inclure les informations suivantes :Nom et adresse du site tels que listés sur la base de données d'évaluation SQFI;Nom, adresse et logo de l'organisme de certification;Logo de l'organisme d'accréditation et numéro d'accréditation de l'organisme de certification;En-tête “certificat”;Phrase “(nom du site) est enregistré comme répondant aux exigences du code SQF Quality pertinent, Édition 10";Produits inclus dans le champ de l'attestation;Dates de l'audit sur site, date du prochain audit de renouvellement d'attestation, date de la décision d'attestation et date d'expiration du certificat;Signatures de l'officier autorisé et/ou de l'officier émetteur de l'organisme de certification;Sceau de qualité SQF; etNuméro de certificat.Les informations sur le site certifié sont publiées sur www.sqfi.com.Les certificats sont publiés en anglais. Cependant, les sites certifiés dans des pays non anglophones peuvent nécessiter un certificat dans une langue locale. SQFI permet à l'organisme de certification de délivrer des certificats en langue locale sur demande à condition que :Les informations du certificat listées ci-dessus soient incluses; etL'organisme de certification dispose d'un protocole en place pour la traduction et peut vérifier la traduction. DefinedTerm A2:23 Sceau de qualité SQFLes sites certifiés peuvent choisir d'appliquer le sceau de qualité SQF sur l'emballage des produits certifiés ou sur le matériel de marketing. L'organisme de certification accorde la permission d'utiliser le sceau de qualité SQF et fournit un fichier électronique sur demande. Le fichier électronique fourni du sceau de qualité SQF contient le nom de l'organisme de certification et le numéro d'attestation du site au site certifié.Le sceau de qualité SQF ne peut être utilisé que conformément aux Règles d'utilisation du Sceau de qualité SQF. L'utilisation et l'application du sceau de qualité sont vérifiables par audit. DefinedTerm A2:24 Non-respect des exigencesLorsqu'un site ne parvient pas à clôturer les écarts de qualité dans le délai requis, le site est considéré comme ayant échoué son audit d'attestation de qualité SQF.Pour les audits d'attestation initiaux, le site doit déposer une nouvelle demande pour un nouvel audit d'attestation.Pour les audits de recertification, le site sera immédiatement suspendu (voir A2:27). L'attestation ne sera rétablie qu'après une visite de site réussie et la mise en œuvre réussie d'un plan d'action correctif. DefinedTerm A2:25 Appels et plaintesChaque organisme de certification a sa propre procédure documentée pour traiter et résoudre les appels et plaintes formulés par le site ou par une autre partie concernant le site.Appels :La procédure d'appels de l'organisme de certification doit être disponible publiquement. Les appels concernant une décision prise par l'auditeur qualité SQF en ce qui concerne l'audit ou une action entreprise par l'organisme de certification en ce qui concerne l'attestation doivent d'abord être déposés directement auprès de l'organisme de certification. Les appels concernant la suspension et/ou le retrait de l'attestation SQF par un organisme de certification n'entraînent pas de retard dans la décision de suspendre ou de retirer l'attestation. L'organisme de certification est tenu d'enquêter et de résoudre les appels sans délai et doit conserver un enregistrement de tous les appels et de leur résolution.Les appels concernant l'audit doivent être adressés à l'organisme de certification dans un délai de quinze (15) jours à partir du moment où la preuve techniquement examinée est émise au site. Les organismes de certification sont tenus de répondre dans un délai de quinze (15) jours civils. Si l'appel a d'abord été soumis à l'organisme de certification et ne peut être résolu de manière satisfaisante par celui-ci, l'affaire peut ensuite être référée à SQFI en suivant le processus indiqué sur la page du programme d'intégrité sur www.sqfi.com. Dans le cas où l'appel ne peut être résolu de manière satisfaisante, le site dispose de cinquante-cinq (55) jours à partir du dernier jour de l'audit pour soumettre l'affaire à SQFI.Plaintes :Les plaintes concernant la conduite ou le comportement d'un auditeur enregistré SQF ou d'autres membres du personnel de l'organisme de certification et les plaintes concernant un site certifié SQF par d'autres parties doivent être déposées directement auprès de l'organisme de certification. L'organisme de certification est tenu d'enquêter et de résoudre les plaintes sans délai et doit conserver un enregistrement de toutes les plaintes et de leur résolution. Si, lors de l'enquête sur une plainte, il est déterminé qu'il y a eu une défaillance substantielle du système de qualité SQF du site ou toute autre condition non conforme au code de qualité SQF, l'organisme de certification est tenu de suspendre l'attestation.Les plaintes concernant SQFI, les codes SQF, la base de données d'évaluation SQFI, les centres de formation SQF, et les professionnels SQF et les plaintes non résolues déposées auprès des organismes de certification peuvent être référées à SQFI via la page du programme d'intégrité sur sqfi.com. Toute plainte se rapportant à un audit doit être déposée auprès de l'organisme de certification ou de SQFI dans un délai de quatre-vingt-cinq (85) jours à partir du dernier jour de l'audit. DefinedTerm A2:26 Audits de surveillanceUn audit de surveillance de la qualité n'est requis que comme extension d'un audit de surveillance de la salubrité alimentaire ou lorsque, de l'avis de l'organisme de certification, un audit de surveillance de la qualité est nécessaire pour maintenir l'intégrité du système de qualité du site.Si un audit de surveillance de la qualité est effectué, tous les écarts doivent être résolus conformément à A2:20. DefinedTerm A2:27 SuspensionL'organisme de certification est tenu de suspendre l'attestation SQF si le site :Ne permet pas l'audit de re-certification ou de surveillance dans la fenêtre d'audit de 60 jours ou l'extension approuvée ;Ne prend pas de mesures correctives dans le délai spécifié ;Refuse l'entrée à un auditeur ou à SQFI lors d'un événement non lié à un audit, tel qu'un audit de validation SQFI ou une vérification de mesures correctives ;Ne maintient pas les exigences du code de qualité SQF ; ouNe respecte pas les accords établis par l'organisme de certification.Si le certificat du site est suspendu, l'organisme de certification modifie immédiatement les détails du site dans la base de données d'évaluation SQFI pour indiquer le statut « suspendu », précisant la raison de la suspension et la date d'effet. L'organisme de certification doit informer le site par écrit des raisons de la suspension et de la date d'effet. Le site doit accuser réception de la notification de suspension. Les sites avec un certificat SQF suspendu ne peuvent pas se présenter comme détenteurs d'un certificat SQF ni utiliser le Quality Shield de quelque manière que ce soit décrite dans les règles d'utilisation du Quality Shield pendant la durée de la suspension.Les appels concernant les décisions sur la suspension de l'attestation SQF par un organisme de certification ne doivent pas retarder la décision de suspendre ou de retirer l'attestation (voir A2:25). DefinedTerm A2:27-1 Suspension du rapport en cas de non-permission de l’audit par le siteSI : Le site ne permet pas l’audit pendant la période d’audit de soixante (60) jours ou l’extension approuvée :ALORS : L’organisme de certification demande qu’à l’intérieur de quarante-huit (48) heures suivant la réception de l’avis de suspension, le site fournisse un plan détaillant la justification du retard et le calendrier pour l’audit reprogrammé (doit être de trente (30) jours maximum à partir de la période d’audit).L’organisme de certification effectue un audit annoncé de recertification ou de surveillance sur site (selon le cas) dans les trente (30) jours civils suivant la réception du plan d’action correctif.Si le site réussit l’audit SQF, l’organisme de certification rétablit le statut du site dans la base de données d’évaluation SQFI et fournit au site un avis écrit que le certificat n’est plus suspendu.Étant donné que le site n’a pas permis l’audit de recertification dans le délai imparti, l’organisme de certification effectue un audit de surveillance supplémentaire non annoncé au plus tard six (6) mois après la suspension pour vérifier la conformité continue avec le code SQF. DefinedTerm A2:27-2 Rapport de suspension si le site ne prend pas de mesures correctivesSI : Le site ne prend pas de mesures correctives dans le délai spécifié :ALORS : L'organisme de certification demande qu'à l'intérieur de quarante-huit (48) heures suivant la réception de l'avis de suspension, le site fournisse un plan détaillé décrivant les mesures correctives à prendre pour résoudre les écarts en suspens.L'organisme de certification vérifie que le plan de mesures correctives a été mis en œuvre par une visite sur place dans les trente (30) jours civils suivant la réception du plan de mesures correctives.Lorsque le plan de mesures correctives a été mis en œuvre avec succès, l'organisme de certification rétablit le statut du site dans la SQFI Assessment Database et fournit au site un avis écrit que le certificat n'est plus suspendu. DefinedTerm A2:27-3 Rapport de suspension en cas de non-respect par le site des exigences du code de qualité SQFSI : Le site ne respecte pas les exigences du code de qualité SQF :ALORS : L'organisme de certification demande qu'à l'intérieur de quarante-huit (48) heures après avoir reçu l'avis de suspension, le site fournisse un plan détaillé décrivant les actions correctives à entreprendre concernant le non-respect du code de qualité SQF en lien avec l'incident spécifique.L'organisme de certification vérifie que les actions correctives ont été mises en œuvre au moyen d'une visite sur site dans les trente (30) jours civils suivant la réception du plan d'action corrective. Lorsque le plan d'action corrective a été mis en œuvre avec succès, l'organisme de certification rétablit le statut du site dans la base de données d'évaluation SQFI et fournit au site un avis écrit que le certificat n'est plus suspendu. DefinedTerm A2:27-4 Suspension du rapport en cas de non-respect des accords établis par l'organisme de certification par le siteSI : Le site ne respecte pas les accords établis par l'organisme de certification :ALORS : L'organisme de certification demande qu'à l'intérieur de quarante-huit (48) heures suivant la réception de l'avis de suspension, le site fournisse un plan détaillant les actions à entreprendre pour respecter les accords établis par l'organisme de certification.Lorsque l'accord entre l'organisme de certification et le site a été respecté avec succès, l'organisme de certification rétablit le statut du site dans la SQFI Assessment Database et fournit au site un avis écrit indiquant que le certificat n'est plus suspendu. DefinedTerm A2:28 Retrait de l'attestation de qualitéL'organisme de certification retire le certificat si le site :A été mis sous suspension et ne suit pas le protocole de suspension, tel que défini par l'organisme de certification dans votre avis de suspension ;Ne prend pas les mesures correctives approuvées dans les délais spécifiés, selon la détermination de l'organisme de certification ;A intentionnellement et systématiquement falsifié ses dossiers ; ouNe maintient pas l'intégrité du certificat de qualité SQF.Si le certificat du site est retiré, l'organisme de certification modifie immédiatement les détails du site dans la SQFI Assessment Database à un statut « retiré », indiquant la raison du retrait et la date d'effet. L'organisme de certification doit informer le site par écrit des raisons du retrait et de la date d'effet.Le site doit accuser réception de la notification de retrait et retourner le certificat dans les trente (30) jours suivant la notification. Si le certificat est retiré, le site n'est pas autorisé à faire une nouvelle demande d'attestation pendant douze (12) mois à partir de la date à laquelle le certificat a été retiré par l'organisme de certification.Les sites dont le certificat a été retiré ne peuvent pas utiliser le sceau de qualité SQF sur les emballages ou autres matériaux imprimés (voir les règles d'utilisation du sceau de qualité). DefinedTerm A2:29 Modifications aux exigences du site SQFLe Code de qualité SQF permet aux sites de modifier les exigences de l’audit en fonction de l’évolution des arrangements commerciaux. Cela inclut les modifications et ajouts dans le champ d’application des produits, le changement de votre organisme de certification, la relocalisation du site et les changements de propriété d’entreprise. Si de l’aide est nécessaire pour l’une de ces modifications, le site peut contacter l’équipe du service à la clientèle de SQFI à info@sqfi.com. DefinedTerm A2:30 Changements aux dates d'auditToutes les demandes concernant les changements temporaires ou permanents de dates d'attestation pour des raisons commerciales légitimes (telles que des changements dans le calendrier d'exploitation saisonnière, des fermetures temporaires de site, des actes de la nature ou des conditions météorologiques extrêmes) doivent être envoyées à l'organisme de certification SQF actuel du site. Les demandes valides doivent ensuite être soumises à SQFI par l'organisme de certification du site. Une approbation écrite par la conformité SQFI est requise pour émettre une prolongation de date au certificat du site ou un changement temporaire ou permanent au calendrier d'audit de re-certification du site. DefinedTerm A2:31 Déménagement des locauxL'attestation SQF est spécifique au site (voir l'étape A2:4); si le site déménage ses locaux d'affaires, l'attestation du site ne se transfère pas au nouvel emplacement du site. Une attestation réussie du nouvel emplacement du site est requise. Un audit initial d'attestation doit être complété pour le nouveau site. DefinedTerm A2:32 Changement de propriété d'entrepriseSi la propriété d'un site certifié change (par exemple, l'entreprise du site a été vendue), dans les trente (30) jours civils suivant le changement de propriété, le nouveau propriétaire est tenu d'informer l'organisme de certification et de demander à conserver l'attestation SQF avec le numéro de certification existant.L'organisme de certification doit conserver le statut de fréquence d'audit existant et le numéro de certification existant si le personnel du site ayant une responsabilité majeure pour la direction et la supervision du système de qualité SQF a été conservé.L'organisme de certification est tenu de réaliser un audit initial de certification, d'émettre un nouveau certificat et numéro de certification, et d'appliquer la fréquence d'audit applicable à une nouvelle attestation si le site subit des changements significatifs dans la haute direction du site et le personnel. DefinedTerm A2:33 Le Programme de conformité et d'intégrité de SQFIPour répondre aux exigences du Programme de conformité et d'intégrité de SQFI, SQFI peut surveiller aléatoirement les activités des organismes de certification et de leurs auditeurs par des techniques incluant, sans s'y limiter, la validation et/ou les audits de témoin.Lors de la réalisation de ces activités de surveillance supplémentaires, le site est tenu de permettre aux représentants autorisés de SQFI d'accéder au site pendant ou après que l'audit a eu lieu. La présence d'un représentant de SQFI n'interfère pas avec les opérations du site, n'entraîne pas de temps d'audit supplémentaire ou de non-conformités, et n'augmentera pas le coût facturé par l'organisme de certification pour l'audit. DefinedTermSet Module 2 : Éléments du système - Qualité DefinedTerm 2.5.2.1 Les méthodes, la responsabilité et les critères pour vérifier l'efficacité de la surveillance des points critiques de qualité et d'autres contrôles de processus et de qualité doivent être documentés et mis en œuvre.Les méthodes appliquées doivent :S'assurer que le personnel responsable autorise chaque dossier vérifié pour démontrer l'achèvement approprié des activités de surveillance;Exiger la vérification des certificats de conformité, des certificats d'analyse, des lettres de garantie et/ou de l'inspection et des tests pour toutes les matières premières, y compris les emballages en contact avec les aliments; etExiger une comparaison entre les limites de contrôle de processus et les limites de spécification pour assurer l'alignement et les corrections appropriées du contrôle de processus. DefinedTerm 2.3.2.1 Les méthodes et la responsabilité pour développer, gérer et approuver les spécifications de qualité des matières premières, des produits finis et de l'emballage doivent être documentées. DefinedTerm 2.4.1.1 Les méthodes et responsabilités pour gérer les exigences des clients et/ou les attentes des consommateurs doivent être documentées et mises en œuvre. Elles doivent inclure au minimum :Un processus de révision et d'approbation pour toutes les nouvelles exigences des clients ou celles révisées, au fur et à mesure qu'elles surviennent;Un processus de collecte et d'analyse des données sur les attributs de qualité du produit pour s'assurer que les spécifications continuent de répondre aux attentes des consommateurs; etUn processus de communication pour informer les clients identifiés lorsque la capacité de fournir des produits conformes est temporairement interrompue.Si le client n'a pas de spécification de qualité, la spécification de qualité interne doit être respectée au minimum. DefinedTerm 2.3.1 Développement de produit DefinedTerm 2.4.3.1 Le plan de qualité des aliments doit décrire comment le site contrôle et assure les attributs de qualité de tous les produits ou groupes de produits et leurs processus associés inclus dans la portée de l'attestation SQF.Plus d'un plan de qualité des aliments peut être nécessaire pour couvrir tous les produits inclus dans la portée de l'attestation. DefinedTerm 2.3.4.1 Les méthodes et la responsabilité pour sélectionner, évaluer, approuver et surveiller les fournisseurs, y compris les fournisseurs d'urgence et les fournisseurs sous la même propriété corporative, doivent être documentées, mises en œuvre et inclure, au minimum :Performance passée d'un fournisseur;Niveau de risque du produit fourni;Spécifications convenues;Résumé des contrôles de qualité mis en œuvre par le fournisseur;Méthodes pour accorder l'approbation et réviser le statut du fournisseur;Méthodes et fréquence de surveillance de la performance du fournisseur;Méthodes et fréquence de vérification du produit fourni, y compris l'emballage; etDétails de contact du fournisseur. DefinedTerm 2.4.6.1 La responsabilité et les méthodes décrivant comment les ingrédients, l'emballage ou les produits sont retravaillés, ou des activités similaires (c.-à-d. reconditionnement, récupération) pour garantir que la qualité ou la formulation du produit fini n'est pas compromise doivent être documentées et mises en œuvre. Les méthodes appliquées doivent garantir que le retravail est :Supervisé par du personnel qualifié;Clairément identifié et traçable;Traité conformément au plan de qualité du site; etInspecté, analysé et libéré selon les exigences des sections 2.4.4 et 2.4.7. DefinedTerm 2.7.1.1 Les méthodes, responsabilités et critères pour identifier la vulnérabilité du site à la fraude alimentaire qui pourrait nuire à la qualité des aliments, y compris la susceptibilité à la substitution de matières premières ou d'ingrédients, à l'étiquetage incorrect des produits finis, à la dilution ou à la contrefaçon, doivent être documentés, mis en œuvre et maintenus.Cette évaluation peut aborder à la fois la salubrité alimentaire et la qualité. DefinedTerm 2.6.1 Identification du produit DefinedTerm 2.4.4.1 Les méthodes, responsabilités et critères pour l'échantillonnage, l'inspection et/ou l'analyse des matières premières, du travail en cours, du produit fini et d'autres évaluations des paramètres de qualité doivent être documentés et mis en œuvre. Les paramètres de traitement ou les mesures en cours de processus doivent être établis, validés et vérifiés à une fréquence déterminée pour répondre à toutes les exigences des clients, réglementaires et/ou internes. DefinedTerm 2.2.2.1 Les méthodes et la responsabilité pour maintenir le contrôle des documents et s'assurer que le personnel a accès aux exigences et instructions actuelles doivent être documentées et mises en œuvre. Les documents de qualité actuels doivent être maintenus et les modifications communiquées au personnel concerné lorsque les documents ont été révisés. DefinedTerm 2.1.1 Responsabilité de la direction DefinedTerm 2.9.1 Programme de formation DefinedTerm 2.4.7.1 La responsabilité et les méthodes pour les procédures de libération positive des produits doivent être documentées et mises en œuvre. Les méthodes appliquées doivent garantir qu'au moment de la livraison, le produit est conforme à :Toutes les exigences internes, réglementaires et/ou convenues avec le client;Les spécifications du produit, y compris les attributs sensoriels;L'intégrité de l'emballage et du conditionnement;Les exigences d'étiquetage; etLes exigences de livraison et de service. DefinedTerm 2.1.3.1 Les méthodes et responsabilités pour traiter, enquêter et résoudre les plaintes de qualité des clients, consommateurs et autorités, découlant des produits fabriqués ou traités sur le site ou co-fabriqués, doivent être documentées et mises en œuvre. DefinedTerm 2.4.3.2 Un plan de qualité des aliments doit être élaboré, mis en œuvre efficacement et maintenu par une équipe multidisciplinaire incluant le praticien de la qualité SQF, conformément à une méthode basée sur les risques. Les menaces pour la qualité et les points critiques de qualité ainsi que leurs contrôles doivent être identifiés. Lorsque l'expertise pertinente n'est pas disponible sur le site, des conseils peuvent être obtenus d'autres sources pour aider l'équipe de salubrité alimentaire.Le plan de qualité des aliments peut être combiné ou indépendant du plan de salubrité alimentaire. DefinedTerm 2.5.1.1 Les méthodes, responsabilités et critères pour assurer l'efficacité des limites critiques de qualité, des contrôles de procédé et d'autres tests de qualité établis pour répondre aux exigences internes et des clients doivent être documentés et mis en œuvre.Les méthodes appliquées doivent valider que les plans de qualité des aliments, y compris les limites critiques de qualité, sont efficaces lors de la mise en œuvre et revalidés ou justifiés par les normes réglementaires lorsque des changements surviennent. DefinedTerm 2.4.5.1 La responsabilité et les méthodes décrivant comment gérer les produits, matières premières, ingrédients, travaux en cours, emballages ou équipements non conformes, détectés lors de la réception, du stockage, de la transformation, de la manutention ou de la livraison, doivent être documentées et mises en œuvre. Les méthodes appliquées doivent garantir :Que les produits ou équipements non conformes sont identifiés, mis en quarantaine, évalués et/ou disposés de manière à minimiser le risque d'utilisation involontaire/impropre, ou le risque pour l'intégrité du produit fini ;Que tout le personnel concerné est informé des exigences de quarantaine et de libération du site applicables aux produits/équipements placés sous statut de quarantaine ;Que tous les produits de statut inconnu sont inclus dans ce processus ; etQue les produits non conformes déterminés pour être retravaillés doivent se conformer à 2.4.6. DefinedTerm 2.4.1 Exigences des clients DefinedTerm 2.2.3.1 Le site doit conserver des dossiers pertinents et appropriés, au besoin, pour démontrer la mise en œuvre efficace, l'entretien et l'amélioration continue du système de gestion de la qualité. Les méthodes et la responsabilité de la conservation et de la rétention des dossiers doivent être documentées et mises en œuvre. DefinedTerm 2.8.1.1 Les méthodes et la responsabilité pour l'identification, l'approbation des étiquettes et le traitement des aliments et autres produits nécessitant la préservation de leur statut d'identité préservée (par exemple, Kasher, Halal, biologique, sans OGM, provenance régionale, exempt de, commerce équitable, etc.) doivent être documentées et mises en œuvre. DefinedTerm 2.3.3.1 Toutes les ententes avec les fabricants sous contrat, les installations de stockage et de distribution tierces et les fournisseurs de services sous contrat qui ont un impact sur la qualité du produit doivent être documentées et inclure :Des informations pour s'assurer que toutes les exigences de qualité des aliments sont respectées; etUne description complète du produit et des services à fournir.Ces ententes doivent être approuvées par les deux parties, communiquées au personnel concerné et tenues à jour. DefinedTerm 2.7.1 Fraude alimentaire DefinedTerm 2.6.2.1 Les méthodes et la responsabilité utilisées pour tracer le produit doivent être documentées et mises en œuvre pour assurer :Le produit fini est traçable au moins un pas en avant vers le client ;Les matières premières, ingrédients, emballages en contact avec les aliments, et autres intrants, y compris les auxiliaires de traitement, sont traçables au moins un pas en arrière du processus au fournisseur de fabrication et incluent la documentation de toutes les dates de réception ;La traçabilité est maintenue lorsque le produit est retravaillé (voir 2.4.6) ; etL’efficacité du système de traçabilité du produit est testée au moins annuellement et doit être effectuée sur des produits de différents quarts de travail et pour des matériaux (y compris les matériaux en vrac) qui sont utilisés dans une gamme de produits et/ou des produits qui sont expédiés à une large gamme de clients. DefinedTerm 2.4.2.1 Les bâtiments et l'équipement doivent être construits, conçus et entretenus pour faciliter la fabrication, la manutention, le stockage et/ou la livraison de produits qui répondent aux spécifications des clients, aux exigences réglementaires et/ou aux exigences de qualité internes. DefinedTerm 2.5.4.1 Les méthodes et la responsabilité de la planification et de la réalisation des audits internes pour vérifier l'efficacité de l'ensemble du Système de Qualité SQF doivent être documentées et mises en œuvre. Les audits internes doivent être effectués au moins une fois par an.Les méthodes appliquées doivent garantir :Que le personnel réalisant les audits internes a une compréhension des processus de qualité et des contrôles de processus et est indépendant de la fonction auditée, dans la mesure du possible;Que toutes les exigences applicables du Code de Qualité SQF sont auditées selon la liste de vérification d'audit SQF ou un outil similaire;Que des preuves objectives sont enregistrées pour vérifier la conformité et/ou la non-conformité;Qu'une analyse des causes profondes, des corrections, et des actions correctives et préventives pour les déficiences ou les tendances indiquant des déficiences potentielles, identifiées lors des audits internes, sont entreprises conformément à 2.5.3; etQue les résultats des audits sont communiqués à la direction du site concernée et au personnel responsable de la mise en œuvre et de la vérification de l'efficacité des actions prises conformément à 2.5.3. DefinedTerm 2.2.1.1 Le site doit s'assurer que toute la documentation utilisée pour répondre aux exigences du SQF Quality Code est établie, mise en œuvre, maintenue, tenue à jour et mise à la disposition du personnel concerné. La documentation peut être sous forme électronique et/ou papier.Le manuel du système de qualité peut être intégré dans le manuel du système de salubrité alimentaire ou en être indépendant. DefinedTerm 2.1.2.1 Le système de qualité SQF doit être examiné par la haute direction du site au moins une fois par an et inclure :Changements à la documentation du système de gestion de la qualité;Surveillance de la conformité aux spécifications de qualité et aux exigences des clients;Tendances liées au système de gestion de la qualité (p. ex., résultats d'audit, plaintes);Performance envers la culture de qualité;Performance par rapport aux objectifs et mesures de qualité;Revue des rappels de qualité; etSuivi des points d'action des revues de direction précédentes. DefinedTerm 2.6.4.1 Un plan de gestion de crise doit documenter les dangers potentiels connus qui peuvent affecter la capacité du site à livrer un produit de qualité et décrire les méthodes que le site doit mettre en œuvre pour faire face à une telle crise. Le plan de gestion de crise doit inclure au minimum :Un cadre supérieur responsable de la prise de décision, de la supervision et de l'initiation des actions découlant d'un incident de gestion de crise;La sélection d'une équipe de gestion de crise;Les contrôles mis en place pour garantir que les réponses ne compromettent pas la qualité du produit;Les mesures pour isoler et identifier le produit affecté par une réponse à une crise;Les mesures prises pour vérifier l'acceptabilité du produit avant sa mise en circulation;La préparation et le maintien d'une liste de contacts d'alerte de crise à jour, y compris les clients de la chaîne d'approvisionnement;Les sources de conseils juridiques et d'experts; etLa responsabilité des communications internes et des communications avec les autorités, les organisations externes et les médias. DefinedTerm 2.6.1.1 Les méthodes et la responsabilité pour l'identification des matières premières, des ingrédients, de l'emballage, du travail en cours, des intrants de processus et du produit fini doivent être documentées et mises en œuvre pour assurer :Une identification claire à toutes les étapes de la réception, de la production, de l'entreposage et de l'expédition; etL'étiquetage est complété selon les exigences internes, du client et/ou réglementaires.Cela doit inclure l'identification et l'étiquetage conformément aux exigences réglementaires de ces produits fabriqués sur des lignes de production et des équipements sur lesquels des aliments contenant des aliments à identité préservée sont fabriqués. DefinedTerm 2.6.3.1 Les méthodes et la responsabilité utilisées pour retirer ou rappeler un produit en raison de la non-conformité aux exigences de qualité des clients, réglementaires ou internes doivent être documentées et mises en œuvre. La procédure doit :Identifier les personnes responsables de l'initiation, de la gestion et de l'enquête sur un retrait ou rappel de produit de qualité;Fournir des informations essentielles de traçabilité;Décrire un plan de communication pour informer le personnel, les clients, les consommateurs, les autorités et d'autres organismes essentiels en temps opportun et de manière appropriée sur la nature de l'incident. DefinedTerm 2.5.3.1 La responsabilité et les méthodes décrivant comment les problèmes de qualité, les écarts et les non-conformités sont investigués et résolus doivent être documentées et mises en œuvre. Celles-ci doivent inclure, mais sans s'y limiter, les écarts des limites critiques de qualité, les plaintes, les constatations lors des audits internes et externes, le produit non conforme, les activités de vérification et de validation, les retraits et rappels, et les tendances négatives du système de qualité des aliments.Cette procédure doit inclure, au minimum, les éléments suivants :Utilisation de corrections, le cas échéant, pour résoudre le problème identifié ;Méthode(s) d'analyse utilisée(s) pour enquêter et identifier la cause première :Processus pour déterminer et mettre en œuvre les actions correctives et préventives nécessaires pour résoudre la cause première ;Vérification de l'efficacité des actions mises en œuvre pour prévenir la récurrence ; etCommunication des résultats à la direction et au personnel pertinents du site. DefinedTerm 2.9.1.1 Un programme de formation doit être documenté et mis en œuvre qui, au minimum :Établit les besoins de formation du personnel pour s'assurer qu'ils possèdent les compétences requises pour exercer les fonctions essentielles à la mise en œuvre efficace du Système de Qualité SQF ;Identifie les méthodes de formation à appliquer ;Fournit la formation et les matériels de formation appropriés, dans la ou les langues comprises par le personnel, pour garantir que les produits répondent aux exigences légales, des clients, de l'entreprise et du Code SQF ;Détermine la fréquence à laquelle la formation doit être dispensée ; etInclut des dispositions pour identifier et mettre en œuvre les besoins de formation de recyclage du personnel. DefinedTerm 2.1 Engagement de la direction DefinedTerm 2.3.1.1 Les méthodes et la responsabilité de la conception, du développement et de la mise en œuvre de nouveaux produits en production doivent être documentées et mises en œuvre.Ce processus doit inclure une comparaison des contrôles de processus avec les limites de spécification (c.-à-d. analyse de la capacité du processus) pour garantir que les processus peuvent fournir de manière cohérente des produits conformes aux spécifications.Les produits qui ne sont pas en production depuis plus d'un an doivent être évalués pour s'assurer que les contrôles sont toujours efficaces face aux changements survenus dans les processus ou procédures. DefinedTerm 2.3.5.1 Le site doit documenter et mettre en œuvre une procédure pour évaluer tout changement, y compris temporaire, d'urgence, non planifié ou ceux effectués à la suite du processus d'action corrective, qui pourrait avoir un impact sur la qualité ou le système de qualité afin de garantir que les contrôles restent efficaces.Cette procédure doit, au minimum, inclure les changements dans :Les formulations de produits et les processus de fabrication pour les produits inclus dans le périmètre de l'attestation;Les matériaux, ingrédients, étiquettes, autres intrants, équipements ou autres ressources;Les spécifications pour les matières premières et l'emballage, les produits chimiques, les auxiliaires de traitement, les services contractuels et les produits finis; etLe plan de qualité, y compris les limites critiques de qualité.Les changements doivent être confirmés ou validés, documentés et communiqués, si nécessaire, dans un délai qui garantit que la qualité est maintenue. DefinedTerm 2.5.1 Validation et efficacité DefinedTerm 2.1.1.1 Une politique de qualité des aliments, signée par le gestionnaire principal du site, doit être établie et maintenue, décrivant au minimum l'engagement de toute la haute direction du site à :Fournir des produits conformes à toutes les exigences de qualité des clients, réglementaires et internes;Établir et maintenir la performance de qualité du site;Établir et améliorer continuellement le système de gestion de la qualité des aliments du site; etCommuniquer efficacement cette politique à tout le personnel dans une langue qu'ils comprennent.Elle peut être incluse dans la politique de salubrité alimentaire de l'organisation ou être distincte de celle-ci. DefinedTerm 2.3.2 Spécifications (Matière première, Emballage et Produit fini) DefinedTerm 2.2.1 Système de gestion de la qualité DefinedTerm 2.2.3.2 Les dossiers doivent être lisibles, facilement accessibles, récupérables et entreposés de manière sécuritaire pour prévenir l'accès non autorisé, la perte, les dommages et la détérioration. Les périodes de conservation doivent être conformes aux exigences du client ou aux règlements, au minimum la durée de vie du produit ou établies par le site si aucune durée de vie n'existe. DefinedTerm 2.8.1 Aliments à identité préservée DefinedTerm 2.6.2 Traçabilité du produit DefinedTerm 2.4.3.3 La portée du plan de qualité des aliments doit être élaborée et documentée, y compris les points de début et de fin des processus considérés ainsi que tous les intrants et extrants pertinents. DefinedTerm 2.3.4.2 Les audits des fournisseurs doivent être basés sur le risque et doivent être menés par du personnel connaissant les exigences réglementaires et de qualité applicables. DefinedTerm 2.8.1.2 L'identification doit inclure une déclaration sur le statut d'identité préservée du produit pour tous les ingrédients, y compris les additifs, les agents de conservation, les auxiliaires de traitement et les arômes. DefinedTerm 2.1.2.2 La haute direction du site doit être mise à jour au moins mensuellement et inclure :Les questions impactant la mise en œuvre ou le maintien du système de qualité SQF;Les corrections, et les actions correctives et préventives;Les résultats des audits internes et externes;Les plaintes de qualité; etLes activités de vérification et de validation. DefinedTerm 2.9.1.2 La formation sera fournie à tout le personnel impliqué dans :Le développement et le maintien des plans de qualité des aliments;La surveillance des points critiques de qualité;La mise en œuvre du processus d'action corrective, y compris l'analyse des causes profondes;La réalisation d’audits (internes et fournisseurs); etToutes autres tâches identifiées comme critiques pour assurer la mise en œuvre et le maintien efficaces du SQF Quality Code.Une évaluation documentée devra être incluse dans le cadre de la formation. DefinedTerm 2.3.2.2 Les spécifications pour tous les matériaux bruts et emballages, y compris, mais sans s'y limiter, les ingrédients, les additifs, les intrants agricoles (le cas échéant), les produits chimiques dangereux, les auxiliaires de transformation et les emballages qui influencent la qualité du produit fini doivent être documentées et tenues à jour. DefinedTerm 2.7.1.2 Un plan de mitigation de la fraude alimentaire doit être élaboré et mis en œuvre, précisant les méthodes par lesquelles les vulnérabilités de fraude alimentaire identifiées qui pourraient nuire à la qualité des aliments seront contrôlées, y compris les vulnérabilités de qualité identifiées des ingrédients et des matériaux. DefinedTerm 2.3.3 Accords contractuels DefinedTerm 2.5.2 Activités de vérification DefinedTerm 2.4.1.2 Lorsque des produits, matériaux ou équipements des clients sont utilisés dans l'établissement, le site doit avoir des mesures en place pour protéger la propriété des clients et assurer son utilisation correcte et appropriée. DefinedTerm 2.5.2.2 Un calendrier de vérification décrivant les activités de vérification, leur fréquence de réalisation et la personne responsable de chaque activité doit être préparé et mis en œuvre. DefinedTerm 2.1.1.2 La haute direction du site développera une culture de qualité positive au sein du site qui assure au minimum :Les pratiques de qualité et toutes les exigences applicables du SQF Quality Code sont mises en œuvre et maintenues;Le personnel est informé et tenu responsable de ses exigences relatives aux responsabilités du SQF Quality Code, y compris pour atteindre les objectifs;Le personnel est encouragé et requis à informer la direction des problèmes de qualité réels ou potentiels; etLe personnel est habilité à agir pour résoudre les écarts de qualité dans le cadre de son travail. DefinedTerm 2.3.3.2 Pour les produits et processus des co-fabricants et des installations de stockage et de distribution tierces, le site doit :S'assurer qu'ils sont confirmés conformes au code SQF Quality, aux exigences de qualité des clients et de l'entreprise, le cas échéant. La confirmation est déterminée en fonction du niveau de risque, par le biais d'un audit par le site, une agence tierce ou d'autres moyens appropriés.Déterminer et documenter le niveau de risque de qualité des produits fabriqués sous contrat et/ou stockés sous contrat. DefinedTerm 2.6.1.2 Les procédures de démarrage de produit, de changement de produit et de changement d'emballage (y compris les changements d'étiquettes) doivent être documentées et mises en œuvre pour inclure la vérification des attributs de qualité nécessaires pour répondre aux spécifications du produit fini et aux exigences des clients. DefinedTerm 2.4.2 Principes fondamentaux de la qualité DefinedTerm 2.2.2 Contrôle des documents DefinedTerm 2.1.3.2 Les tendances des données de plaintes de qualité doivent être investiguées et analysées. L'analyse des causes profondes et le processus d'actions correctives doivent être complétés pour toutes les tendances défavorables comme décrit dans la section 2.5.3. DefinedTerm 2.2 Documentation et dossiers DefinedTerm 2.1.2 Revue de direction DefinedTerm 2.4.4.2 Les laboratoires internes et les stations d'inspection doivent être équipés et dotés de ressources pour permettre le test des produits en cours de fabrication et des produits finis afin de répondre aux exigences des clients, réglementaires et/ou internes et d'atteindre les objectifs de qualité. Les essais d'aptitude doivent être effectués conformément aux exigences de l'ISO/IEC 17025. DefinedTerm 2.4.2.2 Les méthodes et la responsabilité de l'étalonnage des équipements de mesure, de test et d'inspection utilisés pour le contrôle de la qualité des matières premières, des travaux en cours et des produits finis, pour les plans de qualité des aliments et autres contrôles de processus, ou pour démontrer la conformité aux spécifications internes et des clients, doivent être documentées et mises en œuvre. Les logiciels utilisés pour ces activités doivent être validés de manière appropriée. DefinedTerm 2.3.1.2 Les formulations de produits doivent être développées par le personnel autorisé pour s'assurer qu'elles répondent à l'utilisation prévue. Si nécessaire, des essais de durée de conservation doivent être effectués pour garantir que les produits répondent aux exigences de qualité. Il convient de prendre en considération, le cas échéant :Les exigences de préparation, de stockage et de manipulation avant consommation et par le consommateur, y compris l'établissement de dates de « péremption », « meilleur avant » ou une terminologie équivalente;La suffisance de l'emballage de contact avec les aliments;Les exigences des clients; etLes exigences d'étiquetage. DefinedTerm 2.4.2.3 L'entreposage et le transport des matières premières, des travaux en cours et des produits finis doivent être appropriés pour maintenir l'intégrité du produit sans perte, gaspillage ou dommage et pour répondre aux exigences internes et des clients en matière de gestion des stocks et de transport, le cas échéant. DefinedTerm 2.6.3 Retrait et Rappel de Produit DefinedTerm 2.8.1.3 Les exigences concernant les matières premières et ingrédients des aliments à identité préservée doivent être documentées pour la manutention, le transport, l'entreposage et la livraison avant utilisation. DefinedTerm 2.2.3.3 Les dossiers pour soutenir l'achèvement de toutes les exigences annuelles doivent être maintenus et inclure au minimum :Revue de direction (voir 2.1.2);Audits internes (voir 2.5.4);Revue de l'évaluation de la vulnérabilité à la fraude alimentaire (voir 2.7.1);Test de traçabilité (voir 2.6.2);Test de gestion de crise (voir 2.6.4);Test de rappel (voir 2.6.3); etRevue du plan de qualité des aliments (voir 2.4.3). DefinedTerm 2,3 Spécifications, Développement de produit, et Approbation des fournisseurs DefinedTerm 2.9.1.3 Une formation doit être fournie, au minimum, à tout le personnel pertinent et aux entrepreneurs impliqués dans la mise en œuvre et le maintien efficaces des programmes ou plans suivants :Évaluations sensoriellesAtténuation de la fraude alimentaire;Rappel;Traçabilité;Audits des fournisseurs et des co-fabricants; etÉchantillonnage et tests de toutes les matières premières, y compris l'emballage, le travail en cours et les produits finis. DefinedTerm 2.2.3 Records DefinedTerm 2.4.4.3 Les méthodes de contrôle des procédés doivent être utilisées pour contrôler et optimiser efficacement les processus de production afin d'améliorer l'efficacité des processus, la qualité des produits et de réduire les déchets. Des cartes de contrôle et/ou d'autres outils de qualité doivent être utilisés pour le contrôle des processus clés. DefinedTerm 2.3.4 Programme de fournisseurs approuvés DefinedTerm 2.1.1.3 La haute direction du site doit établir, documenter et communiquer à tout le personnel les objectifs de qualité et les mesures de performance. Elle s'assurera que les départements et les opérations sont dotés de personnel approprié et alignés organisationnellement avec des ressources adéquates pour atteindre et maintenir ces objectifs de qualité.La structure de rapport doit :Documenter les fonctions de travail pour le personnel clé dont les activités affectent la qualité;Identifier un ou des remplaçants pour ce personnel clé; etAssurer l'intégrité et le fonctionnement continu du système de qualité en cas de changements organisationnels ou de personnel. DefinedTerm 2.1.3 Gestion des plaintes DefinedTerm 2.3.2.3 Les matières premières, l'emballage et les spécifications des ingrédients doivent être examinés et confirmés pour s'assurer que la qualité du produit n'est pas compromise et que le matériau convient à son usage prévu. DefinedTerm 2.5.3 Corrections, and Corrective and Preventative Actions DefinedTerm 2.4.3 Plan de Qualité des Aliments DefinedTerm 2.4.3.4 Les descriptions de produit doivent être élaborées et documentées pour tous les produits inclus dans le cadre du plan de qualité des aliments. Cela doit inclure les informations dans les spécifications des produits finis (voir 2.3.2.2) ainsi que tout attribut de qualité ou de service supplémentaire établi par accord avec les clients. DefinedTerm 2.6.4 Planification de la gestion de crise DefinedTerm 2.1.1.4 Un praticien principal et un praticien suppléant du Sceau de qualité SQF doivent être désignés avec la responsabilité et l'autorité pour :Superviser le développement, la mise en œuvre, la révision et la maintenance du système de qualité SQF, y compris les fondamentaux de la qualité;Prendre les mesures appropriées pour assurer l'intégrité du système de qualité SQF et signaler à la haute direction du site les problèmes ou événements clés liés à la qualité;Communiquer au personnel concerné toutes les informations essentielles pour assurer la mise en œuvre et la maintenance efficaces du système de qualité SQF; etAssurer l'utilisation appropriée du Sceau de qualité SQF, conformément aux exigences des règles d'utilisation du Sceau de qualité SQF.Le praticien principal et le praticien suppléant du Sceau de qualité SQF doivent :Être employés sur le site (tout en étant désignés comme praticien principal du Sceau de qualité SQF);Comprendre le code de qualité et les exigences pour mettre en œuvre et maintenir un système de gestion de la qualité en utilisant une méthodologie basée sur le risque; etÊtre compétents, grâce à la formation ou à l'expérience, dans le contrôle des processus et/ou d'autres outils de qualité pour réduire la variation des processus impactant la qualité et répondre aux exigences des clients. DefinedTerm 2.4 Système de qualité des aliments DefinedTerm 2.8.1.4 Les assurances concernant le statut d'identité préservée de la matière première ou de l'ingrédient doivent être convenues avec le fournisseur de la matière. DefinedTerm 2.2.3.4 Lorsque cela s'applique, les dossiers démontrant la mise en œuvre du système de gestion de la qualité doivent être maintenus et inclure :Mises à jour mensuelles de la direction (voir 2.1.2);Approbations de développement de produit (voir 2.3.1);Approbations des fournisseurs (voir 2.3.4);Analyse des causes profondes et processus d'action corrective (voir 2.5.3);Dossiers de validation et de vérification (voir 2.5.1 et 2.5.2);Gestion des changements (voir 2.3.5);Réclamations, enquêtes et résolutions (voir 2.1.3); etAccords contractuels (voir 2.3.3). DefinedTerm 2.9.1.4 Les dossiers de formation doivent être conservés et inclure :Nom du participant;Description des compétences nécessaires;Description de la formation fournie;Date de fin de la formation;Formateur ou fournisseur de formation; etVérification que le stagiaire est compétent pour accomplir les tâches requises. DefinedTerm 2.4.4 Échantillonnage, Inspection et Analyse DefinedTerm 2.5.4 Audits internes DefinedTerm 2.3.5 Gestion du changement DefinedTerm 2.3.2.4 Les étiquettes de produit doivent être exactes, se conformer aux exigences du client, aux exigences internes, et être approuvées par du personnel qualifié.Les dossiers des approbations des clients doivent être conservés. DefinedTerm 2.4.4.4 Un programme d'évaluation sensorielle doit être en place pour garantir l'alignement avec les exigences convenues du client et/ou internes. Les résultats de l'évaluation sensorielle doivent être documentés et communiqués au personnel concerné et aux clients, le cas échéant. DefinedTerm 2.4.3.5 L'utilisation prévue de chaque produit doit être déterminée et documentée par l'équipe de qualité des aliments. Cela doit inclure, le cas échéant, les groupes de consommateurs cibles, la facilité d'utilisation par les consommateurs, les instructions pour les consommateurs, les preuves de falsification, d'autres informations applicables affectant la qualité du produit, les exigences pour un traitement ultérieur si applicable, et les utilisations alternatives potentielles du produit. DefinedTerm 2.4.4.5 Les laboratoires externes doivent être accrédités selon la norme ISO/IEC 17025, ou équivalent. Les essais effectués doivent être inclus dans le champ d'accréditation du laboratoire. DefinedTerm 2,5 Validation et Vérification DefinedTerm 2.4.5 Produit ou équipement non conforme DefinedTerm 2.8.1.5 La transformation des aliments à identité préservée doit être effectuée dans des conditions contrôlées de sorte que :Les ingrédients soient physiquement séparés des ingrédients identifiés comme incompatibles avec l'aliment à identité préservée;La transformation soit effectuée dans des salles séparées, planifiée comme la première production de la journée, ou réalisée après un nettoyage complet de la zone et de l'équipement de transformation; etLe produit fini soit entreposé et transporté dans des unités séparées ou isolé par une barrière physique des produits non spécialisés. DefinedTerm 2.2.3.5 Le cas échéant, les dossiers pour soutenir les programmes de qualité doivent être maintenus et inclure :Retraitement du produit (voir 2.4.6);Inspection et analyse (voir 2.4.4);Libération du produit (voir 2.4.7);Changement de produit (voir 2.6.1);Surveillance des points de qualité critiques (voir 2.4.3);Produit ou équipement non conforme (voir 2.4.5); etTraçabilité et rappel du produit (voir 2.6.2 et 2.6.3). DefinedTerm 2.4.3.6 L'équipe de qualité des aliments doit élaborer et documenter un diagramme de flux couvrant la portée de chaque plan de qualité des aliments.Les diagrammes de flux doivent être vérifiés par l'équipe de qualité des aliments pour s'assurer que les étapes du processus, les délais du processus, les intrants et les extrants qui ont un impact sur la qualité du produit sont inclus. DefinedTerm 2.3.2.5 Les spécifications du produit fini doivent être documentées, actuelles, accessibles au personnel concerné et inclure, le cas échéant :Les attributs de qualité du produit;Les exigences d'étiquetage et d'emballage;Les conditions de stockage, de distribution et de manutention; etLa durée de conservation du produit.Toutes les spécifications du produit fini doivent être approuvées par le site et, si nécessaire, par son client. DefinedTerm 2.4.6 Retraitement de produit DefinedTerm 2.8.1.6 Les exigences spécifiques du client pour les aliments à identité préservée doivent être incluses dans la spécification du produit fini, comme décrit dans 2.3.2.5, ou à un emplacement alternatif approuvé et mises en œuvre par le site. DefinedTerm 2.4.3.7 L'équipe de qualité des aliments doit identifier et documenter toutes les menaces à la qualité qui peuvent raisonnablement être prévues à chaque étape des processus, y compris les matières premières et autres intrants. DefinedTerm 2.6 Traçabilité des produits et gestion de crise DefinedTerm 2.4.4.6 Les échantillons de rétention, si requis par les clients, doivent être entreposés selon les conditions de stockage typiques du produit et conservés pendant la durée de conservation indiquée du produit. DefinedTerm 2,7 Fraude alimentaire DefinedTerm 2.4.7 Lancement de produit DefinedTerm 2.4.3.8 L'équipe de qualité des aliments doit effectuer une analyse des menaces pour chaque menace de qualité identifiée afin de déterminer l'importance des menaces, c'est-à-dire que leur élimination ou réduction à un niveau acceptable est nécessaire pour assurer ou maintenir la qualité du produit. La méthodologie pour déterminer l'importance des menaces doit être documentée et utilisée de manière cohérente pour évaluer toutes les menaces potentielles pour la qualité. DefinedTerm 2.8 Aliments à identité préservée DefinedTerm 2.4.3.9 L'équipe de qualité des aliments doit déterminer et documenter les mesures de contrôle qui doivent être appliquées à toutes les menaces significatives pour la qualité. Plus d'une mesure de contrôle peut être nécessaire pour maîtriser une menace identifiée, et plus d'une menace significative peut être contrôlée par une mesure de contrôle spécifique. DefinedTerm 2.4.3.10 Selon les résultats de l'analyse des menaces (voir 2.4.3.8), l'équipe de qualité des aliments doit identifier les étapes dans les processus où un contrôle doit être appliqué pour éliminer une menace significative ou la réduire à un niveau acceptable. Ces étapes doivent être identifiées comme Points Critiques de Qualité ou CQPs. DefinedTerm 2,9 Formation DefinedTerm 2.4.3.11 Pour chaque CQP identifié, l'équipe de la qualité des aliments doit identifier et documenter les limites de qualité qui séparent le produit acceptable de celui inacceptable. L'équipe de la qualité des aliments doit valider les limites de qualité critiques pour s'assurer du niveau de contrôle désigné des menaces de qualité identifiées, et que toutes les limites de qualité critiques et les mesures de contrôle, individuellement ou en combinaison, fournissent efficacement le niveau de contrôle requis.Les limites de qualité critiques sont révisées annuellement, au minimum. DefinedTerm 2.4.3.12 L'équipe de qualité des aliments doit élaborer et documenter des procédures pour surveiller les CQPs afin de s'assurer qu'ils restent dans les limites établies (voir 2.4.3.11). Les procédures de surveillance doivent identifier le personnel assigné pour effectuer les tests, les méthodes d'échantillonnage et de test, ainsi que la fréquence des tests. DefinedTerm 2.4.3.13 L'équipe de qualité des aliments doit élaborer et documenter des procédures de déviation qui identifient la disposition du produit affecté lorsque la surveillance indique une perte de contrôle à un CQP. Les procédures doivent inclure une analyse des causes profondes, des corrections, ainsi que des actions correctives et préventives pour corriger l'étape du processus afin de prévenir la récurrence de l'échec de la qualité. DefinedTerm 2.4.3.14 Le plan de qualité des aliments documenté et approuvé, y compris les limites critiques de qualité, doit être entièrement mis en œuvre et révisé annuellement.
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