Code de salubrité des aliments : Production animale primaire, Édition 10
Notre Code de production animale primaire s'applique aux catégories du secteur des aliments pour la production, la capture et la récolte de bétail et du gibier ainsi qu'à l'apiculture.
https://schema.org Certification Code de salubrité alimentaire : Production animale primaire, Édition 10 Notre Code de production animale primaire s'applique aux catégories du secteur des aliments pour la production, la capture et la récolte de bétail et du gibier ainsi qu'à l'apiculture. https://www.sqfi.com/images/sqfilibraries/edition-10-images/code-10-module-covers/sqf-code-covers-for-website-1900x1900-pap.png?sfvrsn=ae55125a_9 Organization SQFI (Safe Quality Food Institute) https://www.sqfi.com FSC 1 - Production, capture et récolte de bétail et du gibier, et apiculture DefinedTermSet Module 2 : Éléments du système DefinedTerm 2.4.8.1 (M) Une évaluation environnementale basée sur le risque pour déterminer le niveau de programme de surveillance nécessaire doit être en place pour tous les procédés de fabrication d'aliments pour animaux de compagnie et les zones environnantes immédiates qui impactent les procédés de fabrication. Le programme de surveillance environnementale doit être évalué annuellement ou lorsque des tendances ou d'autres changements affectant la sécurité des produits se produisent. DefinedTerm 2.4.7.1 La responsabilité et les méthodes de mise en marché des produits doivent être documentées et mises en œuvre. Les méthodes appliquées doivent garantir que le produit est mis en marché par du personnel autorisé. DefinedTerm 2.6.1 Identification du produit (Obligatoire) DefinedTerm 2.4.1 Législation sur les aliments pour animaux et les aliments (Obligatoire) DefinedTerm 2.9.1 Programme de formation (Obligatoire) DefinedTerm 2.5.2.1 Les méthodes, responsabilités et critères pour vérifier les contrôles de salubrité alimentaire, y compris les programmes préalables et les points de contrôle critiques, doivent être documentés et mis en œuvre comme prévu.Les méthodes appliquées doivent :Assurer que le personnel responsable autorise chaque dossier vérifié pour démontrer la bonne exécution des activités de surveillance ;Exiger la vérification des certificats de conformité, certificats d'analyse, lettres de garantie, et/ou inspection et test pour tous les intrants, y compris l'emballage en contact avec les aliments ; etInclure, en l'absence des contrôles ci-dessus, la confirmation de l'absence de migration chimique potentielle de l'emballage vers le contenu alimentaire. DefinedTerm 2.6.4.1 Un plan de gestion de crise doit documenter les dangers potentiels connus pouvant affecter la capacité du site à livrer des aliments sécuritaires pour animaux de compagnie et décrire les méthodes que le site doit mettre en œuvre pour faire face à une telle crise. Le plan de gestion de crise doit inclure au minimum :Un cadre supérieur responsable de la prise de décision, de la supervision et de l'initiation des actions découlant d'un incident de gestion de crise ;La sélection d'une équipe de gestion de crise ;Les contrôles mis en place pour garantir que toute réponse ne compromet pas la sécurité du produit ;Les mesures pour isoler et identifier le produit affecté par une réponse à une crise ;Les mesures prises pour vérifier l'acceptabilité des aliments pour animaux de compagnie avant leur mise en marché ;La préparation et le maintien d'une liste de contacts d'alerte de crise à jour, incluant les clients de la chaîne d'approvisionnement ;Les sources de conseils juridiques et d'experts ; etLa responsabilité des communications internes et des communications avec les autorités, les organisations externes et les médias. DefinedTerm 2.7.1.1 Une évaluation des menaces à la défense des aliments doit être menée pour identifier les menaces potentielles pouvant être causées par un acte de sabotage délibéré ou un incident de type terroriste. L'évaluation doit prendre en compte les menaces internes et externes. DefinedTerm 2.4.6.1 La responsabilité et les méthodes décrivant comment l'emballage ou les produits sont récupérés, ou des activités similaires (c.-à-d. reconditionnement, retravail), pour garantir que la sécurité ou l'intégrité du produit n'est pas affectée, doivent être documentées et mises en œuvre. Les méthodes appliquées doivent garantir que la récupération est :Supervisée par du personnel qualifié;Clairément identifiée et traçable;Traitée conformément au plan de salubrité alimentaire du site; etLibérée comme requis dans 2.4.7.La récupération de produit contenant des allergènes alimentaires doit être effectuée dans des conditions qui garantissent que la sécurité et l'intégrité du produit sont maintenues. DefinedTerm 2.3.3.1 Toutes les ententes avec les installations de stockage et de distribution tierces et les fournisseurs de services contractuels qui ont un impact sur la sécurité des produits doivent être documentées et inclure :Des informations pour garantir que toutes les exigences de salubrité alimentaire sont respectées; etUne description complète du produit et des services à fournir. Ces ententes doivent être approuvées par les deux parties, communiquées au personnel concerné et tenues à jour. DefinedTerm 2.2.1.1 Le site doit s'assurer que toute la documentation utilisée pour répondre aux exigences du SQF Food Safety Code, pertinentes à la portée de l'attestation, est établie, mise en œuvre, maintenue, tenue à jour et mise à la disposition du personnel concerné. La documentation doit inclure les procédures de production et de contrôle des processus ainsi que les spécifications soutenant ou impactant les limites/réclamations réglementaires et la salubrité alimentaire. La documentation peut être sous forme électronique et/ou papier. DefinedTerm 2.6.1.1 Les méthodes et responsabilités pour l’identification des matières premières et des matériaux d’emballage, des travaux en cours, des intrants de processus, des matériaux recyclés, et des emballages du secteur alimentaire doivent être documentées et mises en œuvre pour assurer :Une identification claire à toutes les étapes de la réception, de la production, du stockage et de l’expédition; etL’impression ou l’étiquetage est complété selon les spécifications du client et/ou les exigences réglementaires.Cela doit inclure l’identification et l’étiquetage conformément aux exigences réglementaires de ces produits fabriqués sur des lignes de production et équipements sur lesquels des emballages du secteur alimentaire contenant des allergènes sont fabriqués. DefinedTerm 2.9.1.1 Un programme de formation doit être documenté et mis en œuvre qui, au minimum :Établit les besoins de formation du personnel pour s'assurer qu'ils possèdent les compétences requises pour exécuter les fonctions essentielles à la mise en œuvre efficace du système SQF;Identifie les méthodes de formation à appliquer;Fournit la formation appropriée et le matériel de formation, dans la ou les langues comprises par le personnel, pour garantir que les produits répondent aux exigences légales, des clients, de l'entreprise et du code SQF;Détermine la fréquence à laquelle la formation doit être dispensée;Inclut la vérification que le stagiaire est compétent pour accomplir les tâches requises; etComprend des dispositions pour identifier et mettre en œuvre les besoins de formation de rafraîchissement du personnel. DefinedTerm 2.8.2.1 Cet élément ne s'applique pas au FSC sélectionné. DefinedTerm 2.7.1 Défense des aliments (Obligatoire) DefinedTerm 2.6.2.1 Les méthodes et la responsabilité utilisées pour tracer le produit doivent être documentées et mises en œuvre pour assurer :La conformité à toutes les exigences réglementaires dans le pays de production et de vente prévue ;Le produit fini est traçable au moins d'un pas en avant jusqu'au client ;Les matières premières, ingrédients, emballages en contact avec les aliments, et autres intrants y compris les auxiliaires de transformation sont traçables au moins d'un pas en arrière du processus jusqu'au fournisseur de fabrication et incluent la documentation de toutes les dates de réception ;La traçabilité est maintenue lorsque le produit est retravaillé (voir 2.4.6) ; etL'efficacité du système de traçabilité du produit est testée au moins annuellement et doit être effectuée sur des produits de différents quarts et pour les matériaux (y compris les matériaux en vrac) utilisés dans une gamme de produits et/ou des produits expédiés à une large gamme de clients. DefinedTerm 2.5.1 Validation et efficacité (obligatoire) DefinedTerm 2.3.2.1 Les méthodes et la responsabilité pour développer, gérer et approuver les spécifications des matériaux bruts et d'emballage, ainsi que des spécifications d'emballage du secteur des aliments, doivent être documentées. DefinedTerm 2.7.2.1 Les méthodes, responsabilités et critères pour identifier la vulnérabilité du site à la fraude alimentaire, y compris la susceptibilité à la substitution des intrants, le mauvais étiquetage des produits finis, la dilution ou la contrefaçon, doivent être documentés, mis en œuvre et maintenus. DefinedTerm 2.4.1.1 Le site doit s'assurer qu'au moment de la livraison aux clients, les produits finis soient conformes à :Les lois et règlements sur la salubrité alimentaire applicables dans la localité, le pays de production, et de vente prévue, si connue; etLes exigences des clients et de l'entreprise. Cela inclut la conformité avec les exigences législatives applicables au maintien des conditions sanitaires pendant la production, les limites maximales de résidus, la salubrité alimentaire, l'emballage, la description du produit, les poids nets, la nutrition, les allergènes (le cas échéant), et l'étiquetage des additifs, l'étiquetage des aliments à identité préservée, tout autre critère énuméré dans la législation alimentaire, et aux codes de pratique établis pertinents de l'industrie. DefinedTerm 2.8.1 Évaluation des risques d'allergènes (Obligatoire) (Clause de base) DefinedTerm 2.2.2.1 Les méthodes et la responsabilité pour maintenir le contrôle des documents et garantir que le personnel ait accès aux exigences et instructions actuelles doivent être documentées et mises en œuvre. Les documents actuels sur la salubrité alimentaire doivent être maintenus et les modifications communiquées au personnel concerné lorsque les documents ont été révisés. DefinedTerm 2.3.4.1 Les méthodes et la responsabilité pour sélectionner, évaluer, approuver et surveiller les fournisseurs, y compris les fournisseurs d'urgence et les fournisseurs appartenant à la même entreprise, doivent être documentées, mises en œuvre et inclure, au minimum :Performance antérieure d'un fournisseur;Niveau de risque du produit fourni (p. ex., contenant des allergènes, prêt-à-manger, fournisseur étranger);Spécifications convenues;Résumé des contrôles de salubrité alimentaire mis en œuvre par le fournisseur;Méthodes pour accorder l'approbation et réviser le statut du fournisseur;Méthodes et fréquence de surveillance de la performance du fournisseur;Méthodes et fréquence de vérification du produit fourni, y compris l'emballage; Détails de contact du fournisseur; etContrôles des fournisseurs d'animaux, de poisson et de fruits de mer concernant les substances interdites (p. ex. produits pharmaceutiques, médicaments vétérinaires, métaux lourds et pesticides). DefinedTerm 2.1 Engagement de la direction DefinedTerm 2.5.1.1 Les méthodes, responsabilités et critères pour assurer l'efficacité de tous les éléments applicables du Programme SQF doivent être documentés et mis en œuvre.Les méthodes appliquées doivent valider que les plans de salubrité alimentaire, y compris les limites critiques de salubrité alimentaire (voir 2.4.3.12), sont efficaces lors de la mise en œuvre et revalidés ou justifiés par les normes réglementaires lorsque des modifications surviennent. DefinedTerm 2.1.2.1 Le système SQF doit être examiné par la haute direction du site au moins une fois par an et inclure :Les modifications de la documentation du système de gestion de la salubrité alimentaire (par exemple, politiques, procédures, spécifications, plan de salubrité alimentaire, politique de salubrité alimentaire);Les résultats des tests annuels du système (par exemple, défense alimentaire, gestion de crise, rappel et traçabilité des produits);Les tendances liées au système de gestion de la salubrité alimentaire (par exemple, résultats d'audit et d'inspection, plaintes, programme de prévention des parasites);La performance par rapport au plan d'évaluation de la culture de la salubrité alimentaire;La performance par rapport aux objectifs et mesures de salubrité alimentaire;La revue des rappels et des questions réglementaires;Les mises à jour de toutes les analyses de dangers et évaluations des risques; etLes actions de suivi des revues de direction précédentes. DefinedTerm 2.5.3.1 La responsabilité et les méthodes décrivant comment les problèmes et les non-conformités sont investigués et résolus doivent être documentées et mises en œuvre. Celles-ci doivent inclure, sans s'y limiter, les écarts des limites critiques de salubrité alimentaire, les plaintes, les constatations lors des audits et inspections internes et externes, les produits et équipements non conformes, les déficiences constatées lors des tests et examens annuels, les activités de vérification et de validation, les retraits et rappels, les infractions réglementaires, et les tendances négatives du système de salubrité alimentaire.Cette procédure doit inclure, au minimum, les éléments suivants :Utilisation de corrections, le cas échéant, pour traiter le problème identifié;Méthode(s) d'analyse utilisée(s) pour investiguer et identifier la cause première;Processus pour déterminer et mettre en œuvre les actions correctives et préventives nécessaires pour traiter la cause première;Vérification de l'efficacité des actions mises en œuvre pour prévenir la récurrence; etCommunication des résultats à la haute direction du site et au personnel concerné. DefinedTerm 2.4.5.1 La responsabilité et les méthodes décrivant comment gérer les produits non conformes, les intrants agricoles et les emballages, qui sont détectés lors de la réception, du stockage, de la production, de l'emballage, du reconditionnement/tri, de la manutention ou de la livraison, doivent être documentées et mises en œuvre. Les procédures appliquées doivent garantir :i. Les produits non conformes sont identifiés, mis en quarantaine, évalués et/ou disposés de manière à minimiser le risque d'utilisation involontaire, inappropriée, ou le risque pour l'intégrité du produit fini ;ii. Tout le personnel concerné est informé des exigences de quarantaine et de libération du site applicables aux produits placés sous statut de quarantaine ; etiii. Tous les produits de statut inconnu sont inclus dans ce processus. DefinedTerm 2.5.4.1 Les méthodes et la responsabilité de la planification et de la réalisation des audits internes pour vérifier l'efficacité de l'ensemble du système SQF doivent être documentées et mises en œuvre. Les audits internes doivent être réalisés au moins une fois par an.Les méthodes appliquées doivent garantir :Que le personnel réalisant les audits internes est indépendant de la fonction auditée, lorsque cela est possible;Que toutes les exigences applicables du code de salubrité alimentaire SQF sont auditées selon la liste de vérification d'audit SQF actuelle ou un outil similaire qui couvre toutes les exigences applicables du code SQF;Que des preuves objectives sont enregistrées pour vérifier la conformité et/ou la non-conformité;Que l'analyse des causes profondes, les corrections, et les actions correctives et préventives pour les déficiences ou les tendances indiquant des déficiences potentielles, identifiées lors des audits internes, sont entreprises selon 2.5.3; etQue les résultats de l'audit sont communiqués à la haute direction du site et au personnel responsable de la mise en œuvre et de la vérification de l'efficacité des actions prises selon 2.5.3. DefinedTerm 2.1.1.1 Une politique de salubrité alimentaire, signée par le gestionnaire principal du site, doit être établie et maintenue, décrivant au minimum l'engagement de toute la haute direction du site à :Fournir des aliments pour animaux de compagnie sécuritaires, conformes à toutes les exigences des clients et des réglementations;Établir et maintenir une culture positive de salubrité alimentaire au sein du site;Établir et améliorer continuellement le système de gestion de la salubrité alimentaire du site; etCommuniquer efficacement cette politique à tout le personnel dans une ou des langues qu'ils comprennent. DefinedTerm 2.3.1.1 Les exigences de manutention et de stockage des produits pour tous les produits reçus, stockés et destinés à la distribution doivent être documentées, à jour, approuvées par le site et, lorsque requis, par son client. Les exigences doivent inclure un stockage approprié pour prévenir les risques de contamination. Les exigences relatives aux produits doivent être accessibles au personnel concerné et inclure, le cas échéant :Limites microbiologiques, chimiques et physiques;Exigences de température;Exigences d'emballage;Conditions de stockage, de distribution et de manutention; etDurée de conservation du produit. La manutention des nouveaux produits doit être évaluée pour s'assurer que les exigences peuvent être respectées. DefinedTerm 2.2.1 Système de gestion de la salubrité alimentaire (Obligatoire) DefinedTerm 2.4.2.1 Les bonnes pratiques de l'industrie, telles qu'identifiées dans le Module 5 du SQF Food Safety Code, applicables à la portée de l'attestation décrivant comment la salubrité alimentaire est contrôlée et assurée, doivent être documentées et mises en œuvre.Le site doit fournir une évaluation des risques écrite décrivant la justification de la non-applicabilité ou la preuve de l'efficacité des mesures de contrôle alternatives qui garantissent que la salubrité alimentaire n'est pas compromise. DefinedTerm 2.2.3.1 Le site doit conserver des dossiers pertinents et appropriés, au besoin, pour démontrer la mise en œuvre efficace, le maintien et l'amélioration continue du système de gestion de la salubrité alimentaire. Les méthodes et la responsabilité de la conservation et de la rétention des dossiers doivent être documentées et mises en œuvre. DefinedTerm 2.1.1 Responsabilité de la direction (Obligatoire) (Clause principale) DefinedTerm 2.6.3.1 Les méthodes et responsabilités utilisées pour retirer ou rappeler un produit doivent être documentées et mises en œuvre. La procédure doit :Identifier le personnel responsable de l'initiation, de la gestion et de l'enquête sur un retrait ou un rappel de produit;Décrire les procédures de direction à mettre en œuvre;Documenter les sources de conseils juridiques, réglementaires et d'experts;Fournir des informations essentielles de traçabilité;Inclure le risque pour les programmes en dehors de la portée du site; etEsquisser un plan de communication pour informer le personnel, les clients, les consommateurs, les autorités réglementaires et d'autres organismes essentiels de manière appropriée et en temps opportun sur la nature de l'incident. DefinedTerm 2.1.3.1 Les méthodes et la responsabilité de gestion, d'enquête et de résolution des plaintes concernant la salubrité alimentaire provenant des clients, des consommateurs et des autorités, découlant des produits stockés ou manipulés sur le site doivent être documentées et mises en œuvre. DefinedTerm 2.3.1 Nouveaux produits et commercialisation DefinedTerm 2.8.1.1 Une analyse des risques doit être effectuée pour déterminer le risque d'allergènes pour les humains. Si l'analyse identifie que les allergènes représentent un risque pour les humains, le site doit établir un plan d'atténuation qui identifie les mesures de contrôle appropriées. Les sites qui produisent et/ou revendiquent des aliments pour animaux de compagnie de qualité humaine doivent suivre les exigences du SQF Food Safety Code: Food Manufacturing, Allergen Management Program. DefinedTerm 2.4.3.1 Un plan de salubrité alimentaire doit être préparé conformément aux étapes identifiées dans la dernière version des Principes généraux d'hygiène alimentaire de la Commission du Codex Alimentarius. Le plan de salubrité alimentaire doit être mis en œuvre et maintenu efficacement et doit décrire comment le site contrôle et assure la salubrité alimentaire des produits ou groupes de produits inclus dans le champ de l'attestation SQF et leurs processus associés. Plus d'un plan de salubrité alimentaire peut être nécessaire pour couvrir tous les produits inclus dans le champ de l'attestation. DefinedTerm 2.3.6.1 Cet élément ne s'applique pas au FSC sélectionné. DefinedTerm 2.3.5.1 Le site doit documenter et mettre en œuvre une procédure pour évaluer tout changement, y compris temporaire, d'urgence, non planifié ou résultant du processus d'action corrective, qui pourrait avoir un impact sur la salubrité des aliments pour animaux de compagnie ou le système de salubrité alimentaire afin de s'assurer que les contrôles restent efficaces.Cette procédure, au minimum, doit inclure les changements dans :Les formulations de produits et les processus de fabrication pour les produits inclus dans le périmètre de l'attestation;Les matériaux, ingrédients, étiquettes, autres intrants ou équipements;Les spécifications pour les matières premières et l'emballage, les produits chimiques, les auxiliaires de traitement, les services sous contrat, et les produits finis; etLe plan de salubrité alimentaire, y compris les limites critiques de contrôle. Les changements doivent être confirmés ou validés, documentés et communiqués, si nécessaire, dans un délai qui garantit que la salubrité des aliments pour animaux de compagnie est maintenue. DefinedTerm 2.4.4.1 Les méthodes, responsabilités et critères pour l'échantillonnage, l'inspection et/ou l'analyse des matériaux, produits et autres évaluations liées à la salubrité alimentaire doivent être documentés et mis en œuvre. L'échantillonnage, l'inspection et l'analyse doivent être réalisés selon des méthodes reconnues à l'échelle nationale. Des méthodes alternatives validées comme équivalentes aux méthodes reconnues à l'échelle nationale peuvent être utilisées. DefinedTerm 2.3.3.2 Pour les produits et procédés des producteurs et emballeurs sous contrat, ainsi que pour les installations de stockage et de distribution tierces, le site doit s'assurer qu'ils sont confirmés conformes au code SQF de salubrité alimentaire pertinent. La confirmation est déterminée en fonction du niveau de risque, par un audit du site, une agence tierce ou d'autres moyens appropriés. Le site doit déterminer et documenter le niveau de risque de salubrité alimentaire des produits fabriqués et/ou stockés sous contrat. DefinedTerm 2.8.2 Cette clause ne s'applique pas au FSC sélectionné. DefinedTerm 2.4.1.2 Les méthodes et la responsabilité pour s'assurer que le site est tenu informé des changements aux lois et règlements pertinents, des développements scientifiques et techniques, des nouveaux enjeux de salubrité alimentaire, et des codes de pratique de l'industrie pertinents doivent être documentées et mises en œuvre. DefinedTerm 2.5.2.2 Des inspections régulières du site et de l'équipement doivent être planifiées et effectuées pour vérifier que le plan de salubrité alimentaire, les Bonnes Pratiques de Fabrication ainsi que l'entretien des installations et de l'équipement sont conformes aux exigences de salubrité alimentaire. DefinedTerm 2.2 Documentation et dossiers DefinedTerm 2.1.2 Revue de direction (Obligatoire) (Clause de base) DefinedTerm 2.2.3.2 Les dossiers doivent être lisibles, facilement accessibles, récupérables et entreposés de manière sécurisée pour prévenir l'accès non autorisé, la perte, les dommages et la détérioration. Les périodes de rétention doivent être conformes aux exigences des clients, légales et réglementaires, au minimum la durée de conservation du produit, ou si elle est plus longue, la durée de conservation du support de livraison (p. ex., capsules, enrobages, sachets), ou établie par le site si aucune durée de conservation n'existe. DefinedTerm 2.4.6.2 Cet élément ne s'applique pas au FSC sélectionné. DefinedTerm 2.3.1.2 Les nouvelles formulations de produits, les processus de fabrication et la satisfaction des exigences des produits doivent être établis, validés et vérifiés par des essais sur site et des tests de produits selon les besoins pour garantir la sécurité des produits.Les formulations de produits doivent être développées par des personnes autorisées pour s'assurer qu'elles répondent à l'usage prévu, y compris les valeurs nutritives et médicinales minimales et maximales (par exemple, vitamine D, thiamine, stades de vie, espèces, taille de l'animal et/ou races). Lorsque nécessaire, des essais de durée de conservation doivent être effectués pour établir et valider :Les exigences de préparation, de manipulation et de stockage, y compris l'établissement des « dates de péremption »;Les critères microbiologiques;L'adéquation de l'emballage pour contact alimentaire;Les exigences des clients;Les exigences d'étiquetage, y compris les allégations d'ingrédients limités; etS'assurer que les ingrédients sont considérés comme "food/pet food" ou reconnus comme sûrs par les organismes de réglementation dans le pays de fabrication et le pays d'utilisation ou de vente prévue. DefinedTerm 2.6.3.2 Le système de retrait et de rappel de produit doit être examiné pour en vérifier l'exactitude et l'exhaustivité, testé et vérifié comme étant efficace au moins une fois par année. Le test doit inclure tous les composants du programme de rappel. DefinedTerm 2.3.6.2 Cet élément ne s'applique pas au FSC sélectionné. DefinedTerm 2.5.1.2 Les Bonnes Pratiques Agricoles sont confirmées pour garantir qu'elles atteignent les résultats requis. (Selon les modules applicables 7, 8, 10, 18) DefinedTerm 2.4.5.2 Cet élément ne s'applique pas au FSC sélectionné. DefinedTerm 2.7.1.2 Un plan de défense des aliments doit être documenté et mis en œuvre en fonction de l'évaluation des menaces (voir 2.7.1.1). Le plan de défense des aliments doit répondre aux exigences réglementaires applicables et inclure les méthodes, responsabilités et critères pour prévenir l'adultération des aliments causée par un acte de sabotage.Les méthodes mises en œuvre doivent atténuer les menaces pour la santé publique et, au minimum, garantir :Seul le personnel autorisé a accès aux équipements et véhicules de production, aux zones de production et de stockage par des points d'accès désignés ;La protection des points de production sensibles ;La réception et le stockage sécurisés des intrants, de l'emballage (y compris les étiquettes), des travaux en cours, d'autres intrants de production, des équipements et des produits chimiques dangereux ;Les produits finis sont conservés dans des conditions de stockage et de transport sécurisées ; etL'accès aux locaux par le personnel, les entrepreneurs et les visiteurs est enregistré et contrôlé. DefinedTerm 2.1.2.2 La haute direction du site doit être mise à jour au moins mensuellement et inclure :Les questions ayant un impact sur la mise en œuvre ou le maintien du système SQF (par exemple, déviations des CCP, changements d'étiquettes, problèmes réglementaires, tendances défavorables);Les corrections, et les actions correctives et préventives;Les résultats des audits internes et externes; etLes plaintes concernant la salubrité alimentaire. DefinedTerm 2.4.3.2 Le ou les plans de salubrité alimentaire doivent être élaborés et maintenus par une équipe multidisciplinaire qui inclut le personnel ayant des connaissances techniques, de stockage et de distribution, ainsi que des connaissances en ingénierie des matériaux pertinents, des emballages, des auxiliaires de transformation, des produits et des processus associés. Lorsque l'expertise pertinente n'est pas disponible sur le site, des conseils peuvent être obtenus d'autres sources pour assister l'équipe de salubrité alimentaire.Le chef d'équipe doit avoir une formation HACCP. DefinedTerm 2.4.2 Bonnes pratiques de fabrication (Obligatoire) DefinedTerm 2.4.4.2 Les laboratoires internes doivent fonctionner conformément aux exigences applicables de l'ISO/IEC 17025, y compris les essais d'aptitude. DefinedTerm 2.9.1.2 La formation doit être fournie à tout le personnel impliqué dans :Le développement et le maintien des plans de défense alimentaire, de fraude alimentaire et de salubrité alimentaire;La surveillance des points de contrôle critiques;La mise en œuvre du processus d'action corrective, y compris l'analyse des causes profondes;La réalisation des audits internes; etToutes autres tâches identifiées comme critiques pour assurer la mise en œuvre et le maintien efficaces du code SQF. Un moyen d'évaluer la compétence doit être inclus dans le cadre de la formation. DefinedTerm 2.1.1.2 La haute direction du site doit instaurer une culture positive de salubrité alimentaire au sein du site qui garantit que toutes les exigences du SQF Food Safety System sont mises en œuvre et maintenues.Tout le personnel doit :Comprendre et remplir leurs responsabilités en matière de salubrité alimentaire et réglementaires;Informer la direction des problèmes réels ou potentiels de salubrité alimentaire;Agir pour résoudre les problèmes de salubrité alimentaire dans le cadre de leur travail; etDémontrer un engagement envers la production et la manipulation sécuritaire de l'emballage du secteur alimentaire. DefinedTerm 2.3.4.2 Les audits des fournisseurs doivent être basés sur le risque et être menés par du personnel connaissant les exigences réglementaires applicables et la salubrité alimentaire. DefinedTerm 2.4.7.2 Cet élément ne s'applique pas au FSC sélectionné. DefinedTerm 2.6.1.2 Cet élément ne s'applique pas au FSC sélectionné. DefinedTerm 2.3.2 Spécifications (Clause Principale) DefinedTerm 2.6.4.2 Le plan de gestion de crise doit être révisé, mis à jour lorsqu'une nouvelle vulnérabilité est identifiée, testé et vérifié au moins une fois par an. Le test doit inclure tous les composants du programme de gestion de crise qui ont un impact sur la salubrité alimentaire. DefinedTerm 2.1.3.2 Les tendances des données de plainte doivent être investiguées et analysées. L'analyse des causes profondes et le processus d'action corrective doivent être complétés pour toutes les tendances défavorables et les incidents graves comme décrit dans 2.5.3. DefinedTerm 2.2.2 Contrôle des documents (Obligatoire) DefinedTerm 2.3.2.2 Les spécifications et/ou descriptions des matériaux et emballages aquacoles, y compris, mais sans s'y limiter, les intrants, additifs, produits chimiques dangereux, auxiliaires de traitement et emballages qui influencent la sécurité du produit fini doivent être documentées et tenues à jour. DefinedTerm 2.7.2.2 Un plan d'atténuation de la fraude alimentaire doit être élaboré et mis en œuvre, spécifiant les méthodes par lesquelles les vulnérabilités identifiées de fraude alimentaire doivent être contrôlées, y compris les vulnérabilités identifiées en matière de salubrité alimentaire des matières premières. DefinedTerm 2.4.8.2 La responsabilité et les méthodes pour le programme de surveillance environnementale doivent être documentées et mises en œuvre et inclure un calendrier d'échantillonnage et de tests environnementaux. Elles doivent au minimum :Détailler les pathogènes ou organismes indicateurs applicables à tester selon l'analyse des dangers du site;Énumérer le nombre d'échantillons à prélever et la fréquence d'échantillonnage;Décrire les emplacements où les échantillons doivent être prélevés et la rotation des emplacements au besoin;Identifier les critères d'acceptation; etDécrire les méthodes pour gérer les résultats élevés ou indésirables. DefinedTerm 2.7.2 Fraude Alimentaire (Obligatoire) (Clause de Base) DefinedTerm 2.8.1.2 Là où des matières allergènes peuvent être présentes intentionnellement ou non, le nettoyage et l'assainissement des surfaces en contact avec le produit entre les changements de matière et de ligne doivent être documentés, mis en œuvre, efficaces, appropriés aux risques et aux exigences légales, et suffisants pour éliminer tous les allergènes cibles potentiels afin de prévenir la contamination croisée à partir des surfaces en contact avec le produit, y compris les aérosols si nécessaire, pour éviter le contact croisé.Un équipement de manutention et de production distinct doit être fourni, là où un nettoyage et une désinfection des allergènes satisfaisants ou une ségrégation ne sont pas possibles. DefinedTerm 2.5.2 Activités de vérification (Obligatoires) DefinedTerm 2.6.2 Traçabilité du produit (Obligatoire) DefinedTerm 2.5.2.3 Un calendrier de vérification décrivant les activités de vérification, leur fréquence d'exécution et le personnel responsable de chaque activité doit être préparé et mis en œuvre. DefinedTerm 2.3.3 Ententes contractuelles DefinedTerm 2.2.3.3 Les dossiers pour appuyer l'accomplissement de toutes les exigences annuelles, y compris les documents pertinents (par exemple, méthodologie de la cause première, corrections, et actions correctives et préventives) doivent être maintenus et inclure au minimum :Revue de direction (voir 2.1.2);Audits internes (voir 2.5.4);Évaluation des menaces pour la défense des aliments et révision du plan de prévention (voir 2.7.1);Test de défense des aliments (voir 2.7.1);Évaluation de la vulnérabilité à la fraude alimentaire et révision du plan d'atténuation (voir 2.7.2);Test de traçabilité (voir 2.6.2);Test de gestion de crise (voir 2.6.4);Test de rappel (voir 2.6.3); etRevue du plan de salubrité alimentaire, y compris le flux de processus (voir 2.4.3). DefinedTerm 2.9.1.3 Une formation doit être fournie, au minimum, à tout le personnel et aux entrepreneurs concernés impliqués dans la mise en œuvre et le maintien efficaces des programmes ou plans suivants :Gestion des allergènes;Atténuation de la fraude alimentaire;Défense alimentaire;Surveillance environnementale;Rappel;Traçabilité;Gestion de crise;Audits des fournisseurs et des sous-traitants;Échantillonnage et test de toutes les matières premières, y compris l'emballage, les produits en cours de fabrication et les produits finis;Hygiène personnelle; Nettoyage, assainissement et entretien de l'équipement et du site; et Bien-être animal avant l'abattage et inspections. DefinedTerm 2.7.1.3 Le plan d'évaluation des menaces et de prévention de la défense des aliments doit être examiné pour une mise en œuvre efficace et testé au moins une fois par an ou lorsque le niveau de menace, tel que défini dans l'évaluation des menaces, change. DefinedTerm 2.3.1.3 Les flux de processus pour toutes les nouvelles productions/processus d'animaux existants doivent être conçus pour garantir que les produits répondent aux spécifications et pour prévenir la contamination croisée. DefinedTerm 2.4.8.3 Les résultats des tests environnementaux doivent être surveillés, suivis et analysés pour détecter des tendances. Une analyse des causes profondes, des corrections, des actions correctives et des actions préventives doivent être mises en œuvre lorsque les critères d'acceptation ne sont pas atteints ou lorsque des résultats ou des tendances insatisfaisants sont observés. DefinedTerm 2.8.1.3 Le site doit documenter et mettre en œuvre des méthodes pour contrôler l'exactitude des étiquettes de produit et/ou de l'emballage imprimé du secteur alimentaire et s'assurer que les travaux en cours et l'emballage du secteur alimentaire utilisent les étiquettes et matériaux appropriés comme prévu. Les mesures peuvent inclure l'approbation et la vérification des étiquettes lors de la réception, pendant l'utilisation, lors des changements de produit, et lors de la destruction des étiquettes obsolètes, la vérification des étiquettes sur le produit fini si nécessaire, et les procédures de changement de produit. DefinedTerm 2.3.2.3 Les spécifications/descriptions doivent être examinées et confirmées pour garantir que la sécurité du produit n'est pas compromise et qu'il convient à son usage prévu. DefinedTerm 2.2.3 Dossiers (Obligatoire) DefinedTerm 2.4.7.3 Cet élément ne s'applique pas au FSC sélectionné. DefinedTerm 2.4.3.3 La portée de chaque plan de salubrité alimentaire doit être élaborée et documentée, y compris les points de début et de fin des processus à l'étude ainsi que tous les intrants et extrants pertinents. DefinedTerm 2,3 Spécifications, Développement de produits animaux, et Approbation des fournisseurs DefinedTerm 2.4.4.3 Les analyses chimiques et microbiologiques sur le site qui peuvent poser un risque pour la sécurité des produits doivent être effectuées séparément de toute activité de manutention de produits aquacoles et conçues pour limiter l'accès uniquement au personnel autorisé.Une signalisation doit être affichée pour identifier la zone comme une zone restreinte, accessible uniquement par le personnel autorisé. DefinedTerm 2.4.3 Plan de salubrité alimentaire (Obligatoire) (Clause principale) DefinedTerm 2.6.3 Retrait et rappel de produit (obligatoire) DefinedTerm 2.5.3 Corrections, et actions correctives et préventives (obligatoires) DefinedTerm 2.1.1.3 Un plan d'évaluation de la culture de la salubrité alimentaire visant à favoriser l'amélioration continue doit être documenté, mis en œuvre et maintenu.Ce plan doit aborder au minimum :Des stratégies de communication efficaces pour s'assurer que tout le personnel est informé et engagé dans les pratiques de salubrité alimentaire;Des programmes de formation complets pour tout le personnel, y compris la haute direction du site;Un mécanisme pour recueillir et traiter la rétroaction de tout le personnel concernant les pratiques de salubrité alimentaire; etUne mesure et une évaluation régulières des activités liées à la salubrité alimentaire. DefinedTerm 2.3.6.3 Cet élément ne s'applique pas au FSC sélectionné. DefinedTerm 2.7.2.3 Le plan d'évaluation et d'atténuation de la vulnérabilité à la fraude alimentaire doit être examiné et vérifié au moins une fois par an ou lorsque la vulnérabilité, telle que définie dans l'évaluation de la vulnérabilité, change. DefinedTerm 2.6.3.3 Le SQFI et l'organisme de certification doivent être informés par écrit dans les vingt-quatre (24) heures suivant l'identification d'un événement de salubrité alimentaire initié par le site dans lequel l'utilisation ou l'exposition au produit :A une probabilité raisonnable de causer des conséquences graves pour la santé, ou la mort; ouPeut causer des conséquences pour la santé temporaires ou médicalement réversibles.Le SQFI doit être informé à sqfi.com/recalls. Toutes les informations requises par le SQFI ou l'organisme de certification doivent être soumises comme demandé. DefinedTerm 2.4.1.3 SQFI et l'organisme de certification doivent être informés par écrit dans les vingt-quatre (24) heures à la suite d'une lettre d'avertissement réglementaire ou d'une action, ou mentionnés dans une éclosion. La notification à SQFI doit se faire via sqfi.com/regulatory. DefinedTerm 2.1.3 Gestion des plaintes (Obligatoire) (Clause de base) DefinedTerm 2.8.1.4 Cet élément ne s'applique pas au FSC sélectionné. DefinedTerm 2.2.3.4 Là où applicable, les dossiers démontrant la mise en œuvre du système de salubrité alimentaire de la direction doivent être conservés et inclure :Mises à jour mensuelles de la direction (voir 2.1.2);Dossiers de conception de produit incluant formulations, conformité des étiquettes, essais de durée de conservation et approbations de nouveaux produits (voir 2.3.1);Approbations des fournisseurs (voir 2.3.4);Analyse des causes profondes et processus d'actions correctives (voir 2.5.3);Dossiers de validation et de vérification (voir 2.5.1 et 2.5.2);Changements de processus (2.3.5);Plaintes, enquêtes et résolutions (voir 2.1.3); etAccords contractuels (voir 2.3.3). DefinedTerm 2.5.4 Audits internes (Obligatoire) DefinedTerm 2.1.1.4 La haute direction du site doit établir, documenter et communiquer à tout le personnel les objectifs de salubrité alimentaire et les mesures de performance. Elle veillera à ce que les départements et les opérations soient dotés de personnel approprié et organisés avec des ressources adéquates pour atteindre ces objectifs de salubrité alimentaire.La structure de rapport :Documentera les fonctions de travail pour le personnel clé dont les activités affectent la salubrité alimentaire, la réglementation et le contrôle de la qualité, ainsi que les mesures de performance et les licences réglementaires associées;Identifiera un ou des remplaçants pour ce personnel clé; etAssurera l'intégrité et le fonctionnement continu du système de salubrité alimentaire en cas de changements organisationnels ou de personnel. DefinedTerm 2.3.2.4 La haute direction du site exigera que les fournisseurs de matières premières informent le site des changements dans la composition des produits, lorsqu'ils pourraient avoir un impact sur l'emballage, la conception, le traitement ou la salubrité alimentaire du secteur alimentaire. DefinedTerm 2.6.4 Planification de gestion de crise (Obligatoire) DefinedTerm 2.4.4.4 Des dispositions doivent être prises pour isoler et contenir tous les déchets de laboratoire dangereux présents sur les lieux et les gérer séparément des déchets alimentaires. Les sorties de déchets de laboratoire ne doivent pas provoquer de contamination croisée. DefinedTerm 2.4.4 Échantillonnage, inspection et analyse DefinedTerm 2.3.6.4 Cet élément ne s'applique pas au FSC sélectionné. DefinedTerm 2.3.1.4 Un plan de salubrité alimentaire doit être validé et vérifié par l'équipe de salubrité alimentaire du site pour chaque nouveau produit et son processus associé lors de la conversion à la production et à la distribution commerciales, ou lorsqu'un changement de matières premières, de processus ou d'emballage se produit, ce qui pourrait avoir un impact sur la salubrité alimentaire. DefinedTerm 2.3.4 Programme de fournisseurs approuvés (Obligatoire) DefinedTerm 2.9.1.4 Les dossiers de formation doivent être conservés et inclure :Nom du participant;Description des compétences nécessaires;Description de la formation fournie;Date de fin de la formation;Formateur ou fournisseur de formation; etVérification que le stagiaire est compétent pour accomplir les tâches requises. DefinedTerm 2.4.3.4 Les descriptions de produits doivent être élaborées et documentées pour tous les produits inclus dans le cadre des plans de salubrité alimentaire. Les descriptions doivent faire référence aux spécifications des produits (voir 2.3.2) ainsi qu'à toute information supplémentaire pertinente pour la sécurité des produits, comme la température de stockage, l'emballage des produits, les allergènes, cru ou cuit. DefinedTerm 2.4 Système de salubrité alimentaire DefinedTerm 2.3.2.5 Cet élément ne s'applique pas au FSC sélectionné. DefinedTerm 2,5 Validation et vérification DefinedTerm 2.4.3.5 L'utilisation prévue et potentielle alternative de chaque produit doit être déterminée et documentée. DefinedTerm 2.1.1.5 Un praticien SQF principal et un suppléant doivent être désignés avec la responsabilité et l'autorité de :Superviser le développement, la mise en œuvre, la révision et la maintenance du Système SQF grâce à une compréhension du ou des Code(s) de Salubrité Alimentaire SQF pertinents au champ d'attestation du site;Prendre les mesures appropriées pour assurer l'intégrité du Système SQF et signaler à la haute direction du site les principaux enjeux ou événements de salubrité alimentaire;Communiquer au personnel concerné toutes les informations essentielles pour assurer la mise en œuvre et la maintenance efficaces du Système SQF, y compris la participation à la Revue de direction annuelle et aux mises à jour mensuelles de la direction;Assurer l'utilisation correcte du logo SQF, conformément aux exigences des Règles d'utilisation du logo SQF; etS'assurer que les dates d'indisponibilité pertinentes sont fournies à l'organisme de certification au moins quatre-vingt-dix (90) jours avant le début de la fenêtre d'audit qui empêche un audit d'avoir lieu lorsque le site n'est pas en opération pour des raisons d'affaires légitimes.Les praticiens SQF principal et suppléant doivent :Être employés sur le site (tout en étant désignés comme le praticien SQF principal);Avoir réussi un cours de formation basé sur l'Analyse des dangers et points critiques pour leur maîtrise (HACCP); etÊtre compétents pour mettre en œuvre et maintenir les plans de salubrité alimentaire du site. DefinedTerm 2.4.5 Entrées non conformes et produits aquacoles DefinedTerm 2.3.5 Gestion du changement DefinedTerm 2.4.4.5 Cet élément ne s'applique pas au FSC sélectionné. DefinedTerm 2.3.1.5 Le cas échéant, le site doit avoir une procédure de contrôle incluant l'approbation, la révision et la direction des œuvres d'art des clients. DefinedTerm 2.2.3.5 Là où applicable, les dossiers pour soutenir les programmes de salubrité alimentaire doivent être maintenus et inclure :Retraitement de produit (voir 2.4.6);Inspection et analyse (voir 2.4.4);Libération de produit (voir 2.4.7);Inspections GAP/GOP (voir 2.5.2.2);Changement de produit (voir 2.6.1);Rapprochement des étiquettes (voir 2.6.1);Surveillance des points de contrôle critiques (voir 2.4.3.16);Expédition et réception (voir 11.6.5);Matériaux et produits non conformes (voir 2.4.5);Surveillance environnementale (voir 2.4.8); etTraçabilité et rappel de produit (voir 2.6.2 et 2.6.3). DefinedTerm 2.3.6 Cette clause ne s'applique pas au FSC sélectionné. DefinedTerm 2.4.4.6 Cet élément ne s'applique pas au FSC sélectionné. DefinedTerm 2.3.2.6 Cet élément ne s'applique pas au FSC sélectionné. DefinedTerm 2.4.3.6 L'équipe de salubrité alimentaire doit élaborer et documenter un diagramme de flux couvrant la portée de chaque plan de salubrité alimentaire. Le diagramme de flux doit inclure :Chaque étape du processus;Tous les matériaux bruts et d'emballage et les intrants de service (par exemple, eau, vapeur, gaz);Les délais de processus planifiés; et Toutes les sorties de processus, y compris les déchets et la réutilisation. Chaque diagramme de flux doit être vérifié par l'équipe de salubrité alimentaire pour couvrir toutes les étapes et heures de fonctionnement. DefinedTerm 2.4.6 Récupération de produit DefinedTerm 2,6 Traçabilité des produits et gestion de crise DefinedTerm 2.4.3.7 Les flux de processus doivent être conçus pour s'assurer que le produit est entreposé afin de prévenir la contamination. DefinedTerm 2.3.2.7 Cet élément ne s'applique pas au FSC sélectionné. DefinedTerm 2.4.7 Lancement de produit (Obligatoire) (Clause principale) DefinedTerm 2.7 Défense des aliments et fraude alimentaire DefinedTerm 2,8 Aliment pour animaux de compagnie à identité préservée DefinedTerm 2.4.8 Cette clause ne s'applique pas au FSC sélectionné. DefinedTerm 2.4.3.8 L'équipe de salubrité alimentaire doit identifier et documenter tous les dangers de salubrité alimentaire qui peuvent raisonnablement être prévus dans les intrants, l'emballage et chaque étape du processus de production. DefinedTerm 2.3.2.8 Cet élément ne s'applique pas au FSC sélectionné. DefinedTerm 2.3.2.9 Cet élément ne s'applique pas au FSC sélectionné. DefinedTerm 2.4.3.9 L'équipe de salubrité alimentaire doit effectuer une analyse des dangers pour chaque danger identifié afin de déterminer lesquels sont significatifs, c'est-à-dire que leur élimination ou réduction à un niveau acceptable est nécessaire pour contrôler la salubrité alimentaire. La méthodologie pour déterminer la signification des dangers doit être documentée et utilisée de manière cohérente pour évaluer tous les dangers potentiels en l'absence de contrôle. DefinedTerm 2,9 Formation DefinedTerm 2.4.3.10 L'équipe de salubrité alimentaire doit déterminer et documenter les mesures de contrôle qui doivent être appliquées à tous les dangers significatifs. Plus d'une mesure de contrôle peut être nécessaire pour contrôler un danger identifié, et plus d'un danger significatif peut être contrôlé par une mesure de contrôle spécifique. DefinedTerm 2.4.3.11 Basé sur les résultats de l'analyse des dangers (voir 2.4.3.9), l'équipe de salubrité alimentaire doit identifier les étapes du processus où un contrôle doit être appliqué pour éliminer un danger significatif ou le réduire à un niveau acceptable (c'est-à-dire un point de contrôle critique (CCP)). Dans les cas où un danger significatif a été identifié à une étape du processus mais qu'aucune mesure de contrôle n'existe, l'équipe de salubrité alimentaire doit modifier le processus pour inclure une mesure de contrôle appropriée. DefinedTerm 2.4.3.12 Pour chaque PCC identifié, l'équipe de salubrité alimentaire doit identifier et documenter les limites qui séparent le produit sûr du produit non sûr (limites critiques). L'équipe de salubrité alimentaire doit valider (voir 2.5.1.1) toutes les limites critiques pour assurer le niveau de contrôle du ou des dangers de salubrité alimentaire identifiés et que toutes les limites critiques et mesures de contrôle, individuellement ou en combinaison, fournissent effectivement le niveau de contrôle requis (voir 2.5.2.1). Les limites critiques de salubrité alimentaire sont révisées annuellement, au minimum. DefinedTerm 2.4.3.13 Pour chaque PCC identifié, l'équipe de salubrité alimentaire doit identifier et documenter les limites qui séparent un produit sûr d'un produit non sûr (limites critiques). L'équipe de salubrité alimentaire doit valider (voir 2.5.1.1) toutes les limites critiques pour assurer le niveau de contrôle du ou des dangers de salubrité alimentaire identifiés et que toutes les limites critiques et mesures de contrôle, individuellement ou en combinaison, fournissent efficacement le niveau de contrôle requis (voir 2.5.2.1). Les limites critiques de salubrité alimentaire sont révisées au moins une fois par an. DefinedTerm 2.4.3.14 L'équipe de salubrité alimentaire doit élaborer et documenter des procédures de déviation qui identifient la disposition du produit affecté lorsque la surveillance indique une perte de contrôle à un CCP. Les procédures doivent inclure une analyse des causes profondes, des corrections, ainsi que des actions correctives et préventives pour corriger l'étape du processus afin de prévenir la récurrence de la défaillance de sécurité. DefinedTerm 2.4.3.15 Le(s) plan(s) de salubrité alimentaire documenté(s) et approuvé(s) doivent être entièrement mis en œuvre. La mise en œuvre effective doit être surveillée par l'équipe de salubrité alimentaire, et un examen complet des plans documentés et mis en œuvre doit être effectué au moins annuellement ou lorsque des changements au processus, à l'équipement, aux intrants ou d'autres changements affectant la sécurité du produit se produisent. DefinedTerm 2.4.3.16 Des procédures doivent être en place pour vérifier que les points de contrôle critiques sont efficacement surveillés et que l'analyse des causes fondamentales, les corrections, ainsi que les actions correctives et préventives appropriées sont appliquées, le cas échéant. DefinedTerm 2.4.3.17 Les registres de surveillance des points de contrôle critiques, d'actions correctives et de vérification doivent être tenus et utilisés de manière appropriée. DefinedTerm 2.4.3.18 Là où les règlements de salubrité alimentaire dans le pays de production et de vente prévue (si connu) prescrivent une méthodologie de contrôle de la salubrité alimentaire autre que la version actuelle des Principes généraux d'hygiène alimentaire de la Commission du Codex Alimentarius, l'équipe de salubrité alimentaire doit mettre en œuvre des plans de salubrité alimentaire qui répondent à la fois aux exigences du Codex et aux exigences réglementaires alimentaires. DefinedTermSet Module 5 : Bonnes pratiques de production pour l'élevage des animaux DefinedTerm 5.1.1 Construction de l'emplacement des locaux et logement DefinedTerm 5.7.3.1 Lorsqu'applicable, un programme de pulvérisation ou de protection des cultures indiquant les applications utilisées pour un ravageur ou une maladie ciblée et les seuils qui déclenchent l'application doit être documenté et mis en œuvre. Les registres de toutes les applications chimiques doivent inclure : Le produit chimique utilisé; Informations sur la culture; Date, méthode, concentration et fréquence d'application; et Preuve que le délai entre les applications chimiques et la récolte respecte l'intervalle de récolte approuvé pour l'application chimique. DefinedTerm 5.4.1.1 Une procédure documentée et mise en œuvre pour l'hygiène personnelle et les pratiques du personnel doit garantir que le personnel engagé dans la manipulation du bétail et des aliments utilise des pratiques d'hygiène personnelle appropriées. La procédure doit inclure des dispositions pour :Les bijoux et autres objets lâches qui posent une menace pour la santé animale et la sécurité du produit animal ne doivent pas être portés ou emportés dans les opérations de manipulation ou de stockage de tout produit ou matériel d'emballage; etLes exigences concernant la consommation d'aliments, de boissons (de l'eau potable est disponible pour les employés), et les vêtements (voir 5.4.3) lorsque la santé animale et la sécurité des produits animaux sont en jeu.Les pratiques du personnel et des visiteurs, y compris celles énumérées dans 5.4, doivent être régulièrement surveillées pour assurer la conformité, et toute action corrective résultante doit être mise en œuvre et enregistrée pour le personnel qui viole les pratiques de salubrité alimentaire. DefinedTerm 5.7.1.1 Les vaccins, médicaments, vitamines, suppléments alimentaires et produits chimiques agricoles doivent être approuvés pour utilisation dans le pays de production (site location) et le pays de destination pour les produits animaux spécifiques. Les produits chimiques achetés, lorsque requis par la réglementation, doivent être étiquetés avec le ou les ingrédients actifs, les taux de dosage applicables et les instructions d'application. Lorsqu'aucune réglementation ou des réglementations partielles ne régissent l'utilisation de produits chimiques, le producteur doit avoir une évaluation des risques documentée sur la justification de l'utilisation de produits chimiques non réglementés. DefinedTerm 5.6.3.1 Le plan du système d'eau décrit dans 5.6.1.1 doit avoir une analyse des dangers documentée effectuée annuellement et chaque fois que des changements surviennent dans ses sources, ses méthodes de transport, ses conditions de stockage ou ses conditions environnementales qui l'affectent (voir 2.4.3). Les méthodes de contrôle appliquées pour minimiser le risque associé aux dangers doivent être incluses dans le plan de direction de l'eau (voir 5.6.3.2). DefinedTerm 5.3.1 Entretien et étalonnage de l'équipement DefinedTerm 5.4.2.1 Des installations sanitaires doivent être fournies et conçues, construites et situées de manière à minimiser le risque potentiel de contamination des produits.Il doit y avoir suffisamment d'installations sanitaires pour le nombre maximal de personnel, et elles doivent être construites de manière à pouvoir être facilement nettoyées et entretenues;Des lavabos avec de l'eau propre et potable, du savon pour les mains, des serviettes jetables ou des dispositifs efficaces de séchage des mains, des poubelles, et un réservoir qui capte l'eau de lavage des mains usée pour l'élimination (si non raccordé aux drains) doivent être fournis à l'intérieur ou à proximité des installations sanitaires;Des affiches dans les langues appropriées doivent être fournies à proximité des lavabos, indiquant au personnel de se laver les mains après chaque visite aux toilettes;Des supports pour les vêtements de protection utilisés par le personnel doivent être fournis;Les toilettes doivent être situées de manière à offrir un accès facile aux travailleurs agricoles; etLes toilettes et les stations de lavage doivent être maintenues dans un état propre et sanitaire. Les outils/équipements utilisés pour nettoyer les salles de toilettes ne doivent pas être utilisés pour nettoyer les zones opérationnelles. DefinedTerm 5.6.1.1 Lorsque le site dispose de stations d'abreuvement pour animaux, un plan de description de l'eau doit être préparé. Ce plan décrit les sources d'eau et les zones de production de produits animaux ou les logements qu'elles desservent, et doit inclure un ou plusieurs des éléments suivants : cartes, photographies, dessins ou autres moyens pour communiquer l'emplacement des sources d'eau, des installations permanentes telles que les abreuvoirs et les réservoirs, ainsi que le flux du système d'eau. Le plan doit être tenu à jour et révisé en cas de modifications. DefinedTerm 5.7.1 Achat de produits chimiques DefinedTerm 5.5.1.1 Les méthodes et la responsabilité pour effectuer des inspections afin d'évaluer les dangers chimiques et leurs risques pour les produits animaux et d'alimentation doivent être documentées et mises en œuvre. Les inspections doivent avoir lieu pendant toutes les phases de la production animale et des cultures fourragères, jusqu'au transport des produits animaux vers leur prochaine destination (voir 2.5.4.3). Les registres des inspections animales et de terrain doivent être conservés. DefinedTerm 5.4.1 Pratiques du personnel DefinedTerm 5.7.2.1 Les méthodes et responsabilités décrivant l'utilisation d'un vaccin ou d'un médicament pour une maladie cible doivent être documentées et mises en œuvre (c.-à-d., plan de santé animale). Le plan doit inclure :Tous les vaccins et médicaments sont utilisés conformément aux instructions de l'étiquette, y compris les périodes de retrait;L'utilisation hors étiquette des médicaments est approuvée et documentée uniquement par un vétérinaire agréé;Formation et compétence pour le personnel administrant un médicament de vaccination (p. ex., connaissance des niveaux maximum de résidus, méthodes d'administration des médicaments et périodes de retrait);Un système de quarantaine et des mesures correctives à utiliser lorsque le bétail est affecté par une infection d'une maladie à déclaration obligatoire;Un processus d'élimination pour les médicaments animaux inutilisés, les médicaments périmés, les contenants vides et les instruments jetables selon 5.2.2.5; etUn registre de médicaments à jour et des dossiers de tous les médicaments achetés et utilisés.Là où un médicament vétérinaire doit être distribué dans l'alimentation, l'alimentation médicamenteuse ou l'eau, il doit être identifié séparément et entreposé. DefinedTerm 5.3.1.1 L'entretien des équipements et des bâtiments doit être planifié, programmé et effectué de manière à prévenir tout risque de contamination des produits animaux ou des équipements. Les dossiers d'entretien et d'étalonnage (voir 5.3.1.2) doivent être conservés. DefinedTerm 5.3.4.1 Le nettoyage des logements pour animaux, enclos, cours, salles d’attente, équipements de contact alimentaire, équipements de santé animale et installations sanitaires doit être documenté et mis en œuvre. Les procédures et calendriers de nettoyage doivent inclure :Une liste de l'équipement, des outils de santé animale et de manutention des aliments, des installations sanitaires, des zones de production animale et des zones de stockage nécessitant un nettoyage périodique;Des instructions sur la façon dont le nettoyage est effectué pour les différentes zones et équipements;La fréquence à laquelle le nettoyage doit être effectué;Le personnel responsable de l’exécution et de la vérification ou de l’évaluation du nettoyage; etLes registres des activités de nettoyage. DefinedTerm 5.2.1.1 Les enclos, cours et autres espaces ouverts où le bétail est hébergé doivent être conçus, situés, construits et entretenus de manière à minimiser le stress, les blessures ou les maladies et avoir un impact minimal sur la région environnante et les ressources naturelles. Les éléments suivants doivent être inclus :Le site, la cour, les enclos ou les points d'entrée des champs empêchent l'entrée de visiteurs non autorisés soit par un verrou ou d'autres dispositifs de contrôle d'entrée ;Les points d'entrée et de sortie du site sont équipés pour le nettoyage et l'assainissement des roues des véhicules ;Les clôtures électriques, lorsqu'elles sont utilisées, sont contrôlées de manière à éviter le stress ou l'inconfort pour le bétail clôturé ;Les clôtures, portails et autres surfaces dans les enclos et les cours sont exempts de peintures, trempages, assainisseurs et autres matériaux susceptibles de causer une contamination par ingestion, inhalation ou contact ; etLes animaux, lorsqu'ils sont détenus pendant de longues périodes dans des enclos et des cours, ont accès à des réserves adéquates d'eau et d'aliments. DefinedTerm 5.3.2.1 La propriété, les installations pour animaux, les installations de stockage, la machinerie et l'équipement doivent être maintenus exempts de déchets ou de débris accumulés afin de ne pas attirer les nuisibles et les vermines. DefinedTerm 5.1.1.1 Un plan du site doit être élaboré et une évaluation de l'environnement, des environs locaux et des activités doit être réalisée pour identifier tout risque pouvant avoir un impact négatif sur la sécurité des produits. Des contrôles doivent être mis en place pour les risques identifiés. L'évaluation doit être revue en réponse à tout changement dans l'environnement local ou les activités. Le cas échéant, la construction et l'exploitation continue des locaux sur le site doivent être approuvées par l'autorité compétente. DefinedTerm 5.3.3.1 L'opération doit avoir une évaluation écrite des risques concernant l'activité animale dans et autour de la production de cultures de fourrage ou d'aliments qui a été mise en œuvre et surveillée. DefinedTerm 5.5.1 Pratiques agricoles et d'élevage et transport DefinedTerm 5.4.3.1 Les vêtements de protection (p. ex., uniformes, blouses/manteaux) doivent être efficacement entretenus, rangés, lavés et portés de manière à protéger le produit du risque de contamination. DefinedTerm 5.6.2.1 L'eau destinée au bétail ou à la production de produits animaux doit être prélevée d'une source connue et propre ou traitée pour la rendre adéquate à l'utilisation. Le producteur doit effectuer une analyse des dangers pour l'approvisionnement en eau, depuis la source jusqu'à l'application, établir des critères d'acceptation pour la surveillance de l'eau, et valider et vérifier l'intégrité de l'eau utilisée pour s'assurer qu'elle est appropriée à l'usage (voir la section 5.6.3.3 pour la tenue des dossiers). DefinedTerm 5.8.1.1 Les systèmes de gestion des déchets doivent être conçus et construits, et les déchets doivent être régulièrement enlevés de la ferme de manière à ne pas présenter de risque pour le bétail ou les produits animaux, ainsi que pour les cours d'eau et les champs adjacents ou voisins. Des dispositions appropriées doivent être mises en œuvre pour assurer la collecte efficace, le stockage sécurisé et l'enlèvement en temps opportun des carcasses d'animaux pour une élimination appropriée. DefinedTerm 5.4.5.1 Des dispositions doivent être prises pour entreposer les effets personnels des employés à l'écart du bétail, des cultures, des récoltes, des opérations sur le terrain et de l'équipement. DefinedTerm 5.2.2.1 Les produits chimiques agricoles et autres substances toxiques doivent être entreposés de manière à ne pas présenter de danger pour les employés, les animaux, l'équipement de manutention des produits ou les zones où les produits sont manipulés, entreposés ou transportés. Plus précisément, ils ne doivent pas être entreposés à l'intérieur des zones de manutention ou de stockage des aliments et là où les médicaments vétérinaires sont entreposés ou manipulés. DefinedTerm 5.4.4.1 Tous les visiteurs (y compris la direction et les employés de maintenance) doivent suivre toutes les pratiques du personnel, telles que désignées par le site pour les employés, lorsqu'ils entrent ou sont proches de la gestion du bétail, du stockage des aliments ou des opérations sur le terrain. Ces pratiques incluent, sans s'y limiter, le retrait des bijoux et autres objets lâches et le port de vêtements de protection appropriés. DefinedTerm 5.8.1 Gestion et élimination des déchets DefinedTerm 5.2.1 Stylos, Verges, et Logement DefinedTerm 5.1 Emplacement du site et locaux DefinedTerm 5.6.1 Systèmes d'eau DefinedTerm 5.2.3.1 Les méthodes et responsabilités pour s'assurer que les machines agricoles, équipements, véhicules, outils, ustensiles, conteneurs de récolte de fourrage, réservoirs de stockage, et autres articles ou matériaux utilisés dans les opérations agricoles ne posent pas de risque pour la sécurité des produits animaux doivent être documentées et mises en œuvre. Les procédures garantissent que ces articles sont : Conçus et construits pour être adaptés à leur usage, permettre la manipulation efficace des produits animaux, et que les surfaces en contact direct avec les produits animaux sont faites de matériaux qui ne contribueront pas à la contamination; Identifiés et inclus dans les calendriers de maintenance préventive, d'inspection et de nettoyage; Entreposés de manière à éviter la contamination des intrants agricoles ou des produits animaux; et Non utilisés à des fins non liées à la récolte, à moins que cela ne soit clairement identifié, et que les articles ou matériaux ne soient pas réutilisés pour la récolte. DefinedTerm 5.4.2.2 Le personnel doit avoir les mains propres et celles-ci doivent être lavées par tout le personnel : Avant de manipuler des produits animaux; Avant de mettre des gants; Après chaque visite aux toilettes; Après avoir utilisé un mouchoir, manipulé du matériel sale ou contaminé; Après avoir fumé, mangé ou bu; Après avoir manipulé des déchets, des produits tombés ou du matériel contaminé; etLorsqu'elles deviennent contaminées. DefinedTerm 5.3.2.2 Le programme de prévention des nuisibles doit :Identifier les nuisibles pouvant contribuer aux risques de salubrité alimentaire. Les exemples incluent les rongeurs, insectes, oiseaux, reptiles, animaux sauvages;Décrire les méthodes et la responsabilité pour le développement, la mise en œuvre et le maintien du programme de prévention des nuisibles. Cela s'applique uniquement aux installations liées à la production animale, pas dans les zones ouvertes (cours ou champs de pâturage);Enregistrer les observations de nuisibles et suivre la fréquence de l'activité des nuisibles pour cibler les applications de pesticides;Décrire les méthodes utilisées pour prévenir les problèmes de nuisibles;Décrire les méthodes utilisées pour éliminer les nuisibles lorsqu'ils sont trouvés;Décrire la fréquence à laquelle le statut des nuisibles doit être vérifié;Inclure sur une carte du site l'identification, l'emplacement, le nombre et le type de stations d'appât installées;Lister les produits chimiques utilisés. Les produits chimiques doivent être approuvés par l'autorité compétente et leurs fiches de données de sécurité (SDS) rendues disponibles;Décrire les méthodes utilisées pour sensibiliser le personnel au programme de contrôle des appâts et les mesures à prendre lorsqu'ils entrent en contact avec une station d'appât;Décrire les exigences pour la sensibilisation et la formation du personnel à l'utilisation des produits chimiques et appâts pour le contrôle des nuisibles et des vermines; etMesurer l'efficacité du programme pour vérifier l'élimination des nuisibles applicables et identifier les tendances. DefinedTerm 5.4.4.2 Les visiteurs présentant des signes visibles de maladie ou ayant été en contact direct récent avec d'autres sites, animaux ou produits agricoles seront interdits d'entrer dans toute opération de gestion du bétail, de stockage des aliments ou de travaux sur le terrain. DefinedTerm 5.2.1.2 La conception, l'emplacement et la construction du système de logement intensif doivent être adaptés à leur objectif et protéger les animaux dans les extrêmes climatiques prévus. Une évaluation des risques doit être effectuée pour s'assurer que les risques sont atténués, soutenue par une inspection semestrielle du site. Le logement et la conception doivent inclure les éléments suivants : Respecter les codes de pratique réglementaires ou industriels/nationaux; Fournir suffisamment d'espace pour permettre aux animaux de se coucher et de bouger librement; Avoir un impact minimal sur la zone environnante et les ressources naturelles; Fournir une ventilation adéquate pour un environnement de vie satisfaisant et être conçu pour permettre un drainage efficace et un sol ferme; et Assurer l'affichage de panneaux ou d'autres formes de contrôle d'entrée (voir 5.2.1.1) qui contrôlent l'entrée des personnes non autorisées. DefinedTerm 5.4.2 Installations sanitaires et lavage des mains DefinedTerm 5.6.2.2 Dans les circonstances où l'eau est traitée pour la rendre acceptable, elle doit ensuite se conformer aux normes microbiologiques telles que décrites dans l'élément 5.6.3. DefinedTerm 5.3.2 Prévention des ravageurs DefinedTerm 5.2.2 Entreposage des produits chimiques agricoles, du fumier et des substances toxiques DefinedTerm 5.4.1.2 Une procédure de dépistage médical doit être établie, mise en œuvre et maintenue pour identifier le personnel, les entrepreneurs et les visiteurs connus pour être porteurs de maladies infectieuses transmissibles par les aliments. Ces individus doivent :Signaler immédiatement à la direction tout état de santé pouvant avoir un impact sur la salubrité alimentaire (p. ex., vomissements, jaunisse, diarrhée), sous réserve des restrictions légales dans le pays d'exploitation; et Être interdits de participer aux opérations alimentaires, directement ou indirectement, lorsqu'il y a un risque de contamination. Le cas échéant, la législation doit être respectée. DefinedTerm 5,2 Yards, Bâtiments, Entreposage, et Équipement DefinedTerm 5.7.2 Médicaments pour animaux et aliments (Clause principale) DefinedTerm 5.3.4.2 Un calendrier doit être préparé indiquant la fréquence de vérification de l'efficacité du nettoyage des articles et des zones listés dans 5.3.4.1 et précisant qui est responsable de l'exécution des activités de vérification. DefinedTerm 5.7.2.2 Les méthodes et responsabilités pour maintenir la sécurité et l'intégrité de tous les aliments pour animaux, qu'ils soient achetés ou produits sur le site, doivent être documentées et mises en œuvre (c'est-à-dire, plan de direction des aliments). Le plan doit inclure :Les aliments pour animaux répondent aux exigences réglementaires et leur stockage (silos) est géré, maintenu et nettoyé régulièrement pour minimiser le potentiel de contamination microbiologique ou chimique;Une évaluation des risques, des contrôles préventifs, de la surveillance, de la vérification et des actions correctives (voir le plan de salubrité alimentaire 2.4.3);Un plan de test de la qualité des aliments (voir 2.4.4.1) pour vérifier qu'il respecte la norme ou les critères microbiologiques et chimiques établis;Un système de retenue avec mesure corrective à utiliser lorsque les aliments pour animaux sont jugés contaminés ou autrement impropres à l'utilisation (voir 2.4.5); etDes registres de contrôle de production, de test et d'achat des aliments pour animaux. DefinedTerm 5.8.1.2 Les entreprises d'enlèvement des déchets ne doivent pas passer par les zones de production ou de logement des animaux pour éliminer les flux de déchets identifiés dans la section 5.8.1.1. DefinedTerm 5.4.5.2 Les aires de pause-repas doivent être désignées et situées à l'écart des zones de contact/manipulation des animaux ou des aliments et de l'équipement. DefinedTerm 5.6.3.2 Un plan de gestion de l'eau décrivant les méthodes et responsabilités pour gérer les différents types et utilisations de l'eau à la ferme doit être documenté et mis en œuvre. Le plan doit inclure :Description de l'endroit et de la manière dont l'eau est utilisée (p. ex., eau potable pour les animaux, nettoyage de l'équipement, eau médicamenteuse, etc.);Entretien et nettoyage du système d'eau (voir 5.3.1 et 5.3.4);Une analyse des dangers et les contrôles préventifs résultants qui doivent être appliqués pour l'utilisation de l'eau lors de la production de bétail et de produits animaux, y compris la surveillance, la vérification et les actions correctives pour chaque mesure de contrôle; etDocumentation et dossiers référencés.Les mesures de contrôle peuvent inclure :Traitement et/ou test de l'eau;Température de l'eau;Re-circulation, aération;Modification de la source ou changement de calendrier;Moment de l'utilisation ou de l'application; et/ouProtection temporaire ou permanente des sources d'eau contre une contamination possible (p. ex., cours de bétail, traitement des eaux usées, habitation humaine, fortes pluies, inondations). DefinedTerm 5.3.3.2 Des mesures doivent être en place pour exclure les animaux domestiques et sauvages de la culture des aliments et des animaux de production. Lorsque des chiens de travail sont utilisés pour rassembler les animaux de production, le producteur doit maintenir et surveiller la santé des chiens de travail. DefinedTerm 5.6.2 Traitement de l'eau DefinedTerm 5.7.1.2 Les produits chimiques spécifiquement interdits d'utilisation dans le pays de production ou le pays de destination ne doivent pas être achetés ou entreposés. DefinedTerm 5.2.3.2 Les véhicules utilisés pour le transport d'aliments pour animaux doivent être adéquats à cette fin et ne doivent pas être utilisés pour transporter des matières résiduelles, du fumier, des produits chimiques ou d'autres substances dangereuses pouvant causer une contamination des produits sans nettoyage et inspection approfondis. DefinedTerm 5.7.3.2 Les personnes prenant des décisions concernant l'application de produits chimiques, y compris l'application de produits chimiques, doivent :Démontrer une connaissance de, et un accès à, l'information concernant les applications chimiques et les limites maximales de résidus permises dans les marchés de destination;N'utiliser que des produits chimiques approuvés pour la culture des produits spécifiés et approuvés pour utilisation dans le marché visé; etDémontrer compétence et connaissance de l'application des produits chimiques et des périodes d'attente des cultures. DefinedTerm 5.4.3.2 Le cas échéant, les vêtements, y compris les chaussures, doivent être en bon état, nettoyés et désinfectés, et portés de manière à protéger le produit du risque de contamination.Les points d'entrée annexes des bâtiments doivent être équipés de matériaux pour nettoyer et désinfecter les chaussures. DefinedTerm 5.3.1.2 La calibration et la recalibration de l'équipement d'application chimique, de mesure, de test et d'inspection utilisé pour l'application d'aliments, l'application chimique et les médicaments vétérinaires doivent être documentées et mises en œuvre. Une liste de l'équipement nécessitant une calibration doit être maintenue. DefinedTerm 5.2.2.2 Les lieux de stockage des produits chimiques doivent :Être conformes à la législation nationale et locale;Être conçus pour garantir l'absence de contamination croisée entre les produits chimiques, une ventilation adéquate vers l'extérieur, et un contrôle ou une rétention des déversements (y compris la capacité des réservoirs);Être équipés de détails d'achat, d'étiquettes appropriées et conformes, d'une approbation du fournisseur, et d'un inventaire à jour de tous les produits chimiques contenus et retirés du lieu de stockage; etÊtre équipés des exigences en matière de santé et de sécurité du personnel, telles que la signalisation, les fiches de données de sécurité, les instructions, les installations de lavage d'urgence, et d'autres exigences du droit du travail. DefinedTerm 5.5.1.2 Les méthodes et responsabilités pour le soin, la manipulation et la direction du bétail doivent être documentées et mises en œuvre. Cela doit assurer :Les employés sont formés et compétents en manipulation et bien-être animal et sont capables de reconnaître les signes précoces de détresse et de maladie et de minimiser le stress animal;Les animaux ont en tout temps une source adéquate de nourriture propre et d'eau non contaminée; Les animaux sont rassemblés et logés de manière à éviter les dommages ou le stress aux animaux; Le fumier animal et l'eau de cour contaminée sont régulièrement enlevés et stockés; Des mesures sont en place pour inspecter les dangers physiques, et des procédures pour éliminer les dangers physiques; Les animaux malades ou traités sont séparés des animaux sains; etLe personnel traitant ou s'occupant des animaux malades n'est pas en contact avec les animaux sains. DefinedTerm 5.1.1.2 Les installations de confinement des animaux, l'équipement et les zones doivent être conçus, situés, construits et entretenus pour minimiser le stress, les blessures ou les maladies et avoir un impact minimal sur la zone environnante et les ressources naturelles. Les clôtures, portails et autres surfaces dans les enclos et cours doivent être exempts de peintures, bains, assainisseurs et autres matériaux susceptibles de causer une contamination par ingestion, inhalation ou contact.Elles doivent être conçues de manière à ce que les déchets liquides puissent s'écouler et être collectés si nécessaire, et que la contamination fécale aérienne ne contamine pas les produits carnés. DefinedTerm 5.6.1.2 L'eau utilisée pour la production de bétail et de produits animaux doit être obtenue d'un endroit et d'une manière conformes aux règlements applicables. DefinedTerm 5.6.1.3 Les systèmes d'eau destinés à transporter des déchets humains ou animaux non traités doivent être séparés des conduits utilisés pour livrer de l'eau pour le bétail et les produits animaux. DefinedTerm 5.3.2.3 Tous les dispositifs de lutte contre les parasites / de surveillance doivent être fixés et ne pas poser de risque pour la salubrité alimentaire DefinedTerm 5.2.3 Machinerie agricole, Équipement de santé animale/manutention des aliments, et Ustensiles DefinedTerm 5.3.3 Contrôle des animaux DefinedTerm 5.4.3 Vêtements de protection DefinedTerm 5.7.3 Produits chimiques agricoles DefinedTerm 5.7.1.3 Les fournisseurs de produits chimiques doivent être inclus dans le Programme de fournisseurs approuvés (voir 2.3.4) et un inventaire à jour de tous les produits chimiques achetés et utilisés doit être maintenu (voir 5.2.2). DefinedTerm 5.2.1.3 Les ruelles, parcours, entrées, sorties et rampes de chargement/déchargement doivent être conçus, construits et entretenus pour : Tirer parti du comportement social et du mouvement des espèces et être entretenus pour prévenir tout point de blessure potentiel pour les animaux; Assurer que le revêtement de sol est antidérapant pour éviter les glissades et les chutes; S'assurer qu'il n'y a pas d'objets tranchants pouvant blesser les animaux; et S'assurer qu'il n'y a aucun risque de contamination pour les animaux en raison de l'ingestion, de l'inhalation ou du contact. DefinedTerm 5.2.3.3 Les tracteurs et les machines circulant sur les cours, les enclos ou d'autres lieux d'hébergement où résident des animaux doivent être équipés de bacs de récupération pour éviter la contamination par les lubrifiants et les huiles. DefinedTerm 5.6.3 Plan de gestion de l'eau DefinedTerm 5.3.1.3 L'équipement doit être calibré selon les normes, méthodes et calendriers de référence du fabricant, nationaux ou internationaux. Dans les cas où de telles normes ne sont pas disponibles, le site doit l'indiquer et fournir des preuves pour appuyer la méthode de référence de calibration utilisée. DefinedTerm 5.6.3.3 L'eau utilisée pour la production de bétail, le mélange des aliments, le nettoyage des équipements d'alimentation et vétérinaires, le mélange des solutions désinfectantes et le lavage des mains doit être surveillée pour s'assurer qu'elle respecte les normes ou critères microbiologiques et chimiques de l'eau potable établis dans le pays de production et de destination. Les procédures de surveillance doivent inclure :Un calendrier indiquant l'emplacement et la fréquence de la surveillance (se référer à 5.6.3.2), qui doit être décidé par l'évaluation des risques, les meilleures pratiques dans le pays de production ou la législation applicable;Référence aux critères ou normes de l'eau potable;Liste des tests microbiologiques et/ou chimiques effectués;Référence au laboratoire approuvé qui est accrédité selon la norme ISO 17025 ou équivalente;Actions correctives qui seront entreprises si l'eau ne respecte pas les critères ou normes établis, y compris un traitement supplémentaire de l'eau, d'autres sources possibles, un produit animal non conforme qui pourrait être affecté, ou d'autres actions alternatives; etRegistres maintenus pour la surveillance et/ou les actions correctives. DefinedTerm 5.4.1.3 Une procédure de dépistage médical doit être en place pour tous les employés qui manipulent du bétail ou des aliments pour animaux et doit également s'appliquer aux visiteurs et aux entrepreneurs. DefinedTerm 5.1.1.3 Les installations, équipements et zones de confinement des animaux doivent être :Conçus en tenant compte du comportement social et des mouvements de l'espèce;Conçus et entretenus pour prévenir les points potentiels de blessure pour les animaux;Dépourvus d'objets tranchants pouvant endommager les animaux; etDépourvus de produits chimiques autres que ceux approuvés par l'autorité compétente pour utilisation sur le bétail. DefinedTerm 5.5.1.3 Les méthodes et la responsabilité pour le chargement, le transport et le déchargement du bétail et/ou des produits animaux afin de garantir que l'intégrité du produit est maintenue doivent être documentées et mises en œuvre. La formation et les pratiques supervisées des employés doivent inclure : L'inspection des véhicules ou autres modes de transport pour s'assurer qu'ils sont propres et fonctionnels; La vérification que les conditions appropriées de manutention des produits animaux sont maintenues pendant le transport jusqu'à la destination finale; La prévention de la contamination croisée avec d'autres dangers et la détérioration; Des pratiques appropriées de rotation des produits animaux; et L'enregistrement et le maintien des documents pour l'inspection des véhicules, les conditions de transport et la rotation des produits animaux. DefinedTerm 5.4.3.3 Si des gants en caoutchouc ou jetables sont utilisés, l'opération doit avoir une politique d'utilisation des gants, et le personnel doit toujours respecter les pratiques de lavage des mains décrites ci-dessus. DefinedTerm 5,3 Entretien de la ferme, nettoyage et contrôle des parasites/animaux DefinedTerm 5.4.4.3 Les enfants non supervisés ne seront pas autorisés à entrer dans les zones de manipulation du bétail, de stockage des aliments ou les opérations de champ. DefinedTerm 5.2.2.3 Les produits chimiques entrant en contact avec les produits, tels que les pesticides, herbicides, rodenticides, fumigants, insecticides, assainisseurs et nettoyants, doivent être entreposés séparément et dans leurs contenants d'origine. DefinedTerm 5.4.4 Visiteurs DefinedTerm 5.3.4 Nettoyage (Clause de base) DefinedTerm 5.2.2.4 Le fumier en vrac et les autres amendements de sol doivent être entreposés séparément des enclos pour animaux, des habitations, des cultures, des champs ou des sources d'eau de manière à éviter la contamination par ruissellement, soit en les plaçant à une distance appropriée des enclos, des habitations ou des cultures, soit en utilisant d'autres barrières physiques. DefinedTerm 5.2.1.4 Tous les bâtiments utilisés pour entreposer de l'équipement, des produits chimiques vétérinaires et agricoles, ou des aliments pour animaux doivent être conçus et construits de manière à permettre le respect des bonnes pratiques d'hygiène et à éviter la contamination des produits. DefinedTerm 5,4 Hygiène personnelle DefinedTerm 5.4.1.4 Des procédures doivent être en place pour spécifier la manipulation du bétail vivant, des aliments pour animaux et des surfaces en contact avec les aliments qui ont été en contact avec du sang ou d'autres fluides corporels. DefinedTerm 5.4.5 Aliments, boissons et rangement personnel du personnel DefinedTerm 5.4.1.5 Le personnel ayant des coupures, plaies, lésions ou abrasions exposées doit s'assurer qu'elles sont couvertes d'un pansement imperméable et coloré approprié. DefinedTerm 5,5 Pratiques de culture et d'élevage et transport DefinedTerm 5.2.1.5 Les silos utilisés pour entreposer les aliments doivent être construits avec des matériaux approuvés et conçus pour rester secs, propres et exempts de tout résidu de saleté. Ils doivent demeurer aptes à l'usage et dans un état acceptable pour permettre une fumigation sécuritaire et prévenir l'invasion de parasites. DefinedTerm 5.2.2.5 Le site doit éliminer les déchets chimiques et les contenants vides conformément aux exigences réglementaires et s'assurer que : Les contenants chimiques vides ne sont pas réutilisés; à l'exception des petits contenants de nettoyants et d'assainisseurs, et uniquement à cette fin, lorsqu'ils sont correctement ré-étiquetés. Les contenants vides sont étiquetés ou rendus inutilisables, isolés et entreposés en toute sécurité en attendant la collecte; et Les produits chimiques non utilisés et obsolètes sont entreposés dans des conditions sécurisées en attendant leur élimination autorisée par un fournisseur approuvé. DefinedTerm 5,6 Gestion de l'eau DefinedTerm 5.2.1.6 Les salles de stockage doivent être conçues et construites pour permettre le stockage hygiénique séparé des aliments pour animaux, des produits chimiques vétérinaires, ainsi que des contenants et équipements utilisés pour distribuer les aliments et les produits chimiques vétérinaires. Les articles doivent être gardés séparés des machines agricoles, des produits chimiques dangereux et d'autres substances toxiques, et les médicaments vétérinaires ainsi que l'équipement médical doivent être entreposés dans une zone sécurisée et accessibles uniquement par le personnel autorisé. DefinedTerm 5.7 Médicaments, aliments pour animaux et produits chimiques agricoles DefinedTerm 5,8 Élimination des déchets
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